La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 23 juin 2016 à 20 heures en mairie, salle du Conseil Municipal
Affaires financières
- Transfert de compétence – PLUI – Commission locale d’évaluation des transferts de charges –CLECT – Approbation du rapport du 7 juin 2016
- Budget général 2016 : mise en place d’une autorisation de programme (AP) et de crédits de paiements (CP)
- Rénovation pour la mise aux normes de l’office de restauration et l’installation de biberonneries au multiaccueil « Bout d’chou » : demande de subvention CAF
- Développement durable : demande de subvention pour la mise en place d’un pilotage de l’éclairage public
- Bilan de la politique foncière 2015
- Budget général 2015 (M14) : Bilan des actions de formation des élus 2015
- Budget général 2015 (M14) : Approbation du compte de gestion 2015
- Budget général 2015 (M14) : Approbation du compte administratif 2015
- Budget général 2015 (M14) : Affectation du résultat 2015
- Budget annexe du centre d’accueil des travailleurs en déplacement « Les tainières » 2015 (M14) : Approbation du compte de gestion 2015
- Budget annexe du centre d’accueil des travailleurs en déplacement « Les tainières » 2015 (M14) : Approbation du compte du compte administratif 2015
- Budget annexe du centre d’accueil des travailleurs en déplacement « Les tainières » 2015 (M14) : Affectation du résultat 2015
- Fixation des indemnités de fonction des élus municipaux
- Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de matériels et logiciels informatiques coordonné par la ville de Saint-Nazaire
Affaires scolaires
- UPAM – entente entre les ville de la chapelle des marais, Donges, Saint-Joachim et Saint-Nazaire – compte rendu et ratification d’avis de la conférence du 25 mai 2016
- Fixation des tarifs du service public de la restauration scolaire au 1er septembre 2016
- Avenant n°1 aux conventions dans le cadre du PEDT 2015 – 2018 de Donges
- Avenant n°1 à la convention de mutualisation des locaux de l’ancienne école casanova
Ressources humaines
- Création de poste dans le cadre du dispositif contrat emploi d’avenir
- Création-suppression de postes et modification du tableau des effectifs
- Intervenant arts plastiques dans les écoles : création d’un poste de contractuel
Urbanisme-travaux-Agriculture
- Zone d’aménagement concerté des six croix II d’intérêt communautaire : cession de l’ensemble des terrains communaux à la Carene en vue de sa réalisation
- Les écottais III : avis préalable à la création d’une zone d’aménagement différé (ZAD) communautaire
- Rue Armand de Gramont : cession d’un terrain constructible
- Projet de double liaison électrique souterraine à 225 000 volts Banc de Guérande-Prinquiau : convention à signer avec RTE pour la parcelle cadastrée section YN n°379 sise à la Lande Busson
- Modalités de participation financière aux travaux de création de passage surbaissés
Divers
- Information au conseil municipal : décision du maire (article L 2122-22 du CGCT)
- Questions diverses