La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 14 décembre 2017 à 20 heures
ORDRE DU JOUR :
AFFAIRES FINANCIÈRES
- Budget Général 2017 (M 14) : Décision Modificative n°1 de 2017 ;
- Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Croix-Rouge ;
- Rapport d’orientation budgétaire pour l’exercice 2018 ;
- Fixation des tarifs des services publics locaux 2018 ;
- Budget Général et Budget annexe du Centre d’accueil des travailleurs en déplacement « Les Tainières» 2018 : Autorisation au Maire d’engager et mandater les dépenses dans la limite du quart des crédits inscrits à la section d’investissement du budget général et du budget annexe du Centre d’accueil des travailleurs en déplacement de 2017 ;
- OSCD : Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens ;
- Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 2017 : approbation du rapport
RESSOURCES HUMAINES
- Mise à jour du tableau des effectifs ;
- Régime indemnitaire : modification du RIFSEEP ;
AFFAIRES SCOLAIRES
- Scolarisation des enfants hors commune dans les écoles publiques ;
- Participation communale pour les transports scolaires assurés par la communauté de communes « Estuaire et Sillon » ;
AFFAIRES CULTURELLES
- Chorale du clos fleuri : convention avec l’association CHANTS SONS DE VIE ;
- Cours de théâtre : convention avec l’association « Maison des Mots et des Images » – fixation des tarifs ;
URBANISME – TRAVAUX – AGRICULTURE
- Conseil en Energie Partagé (CEP) : poursuite de la démarche ;
- Opération d’aménagement des clos mignons: convention financière avec la SONADEV ;
- Avenue André Pellissier – Déclassement du domaine public communal de la parcelle cadastrée section BM n°871 ;
DIVERS
- Information au Conseil Municipal : décisions du Maire (article L 2122-22 du CGCT) ;
- Questions diverses.