Ordre du jour du conseil municipal du 20 décembre 2018

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 20 décembre 2018 à 20 heures, en Mairie, salle du Conseil Municipal

Ordre du jour

AFFAIRES GÉNÉRALES
1. Suppression d’un poste d’adjoint ;
2. Fixation des indemnités de fonction des élus municipaux ;
3. Représentation communale au sein d’établissements et organismes publics : désignation d’un nouveau membre ;

AFFAIRES FINANCIÈRES
4. Rapport d’Orientation Budgétaire 2019 ;
5. Budget Général 2018 (M 14) : Décision Modificative n°2 ;
6. Fixation des tarifs des services publics locaux 2019 ;
7. Budget général et Budget annexe du Centre d’accueil des travailleurs en déplacement « Les Tainières » 2019 : Autorisation au Maire d’engager et mandater les dépenses dans la limite du quart des crédits inscrits à la section d’investissement du budget général et du budget annexe du Centre d’accueil des travailleurs en déplacement de 2018 ;

 

RESSOURCES HUMAINES
8. Mise en place et indemnisation d’une astreinte de police municipale ;
9. Création de poste à temps complet au sein des services affaires scolaires ;
10. Mise à jour du tableau des effectifs ;

SCOLAIRE
11. Convention de prestation de service relatif à la fourrière ;
12. Avenant à la convention RASED de la circonscription de PONTCHATEAU ;

URBANISME – ENVIRONNEMENT – TRAVAUX
13. Contournement ferroviaire des sites industriels de Donges : cession des terrains à SNCF Réseau ;
14. LE PRE du BEC : convention de partenariat avec le Pôle Métropolitain Nantes Saint-Nazaire concernant les modalités d’accueil et de gestion de l’œuvre sémaphore de Vincent Mauger ;

CULTURE
15. Convention avec l’association « la maison des mots et des images » ;
16. Chorale Clos Fleuri et convention avec l’association « Chants Sons de vie » ;

DIVERS

17. Information au Conseil Municipal : décisions du Maire (article L 2122-22 du CGCT) ;
18. Questions diverses.

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