Ordre du jour du conseil municipal de Donges du 7 février 2019

En Mairie, salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR 

AFFAIRES GENERALES

  • Démission de deux membres du conseil municipal  – mise à jour du tableau du conseil municipal
  • Election d’un nouvel adjoint au Maire suite à la démission de Madame AUFFRET Anne, 5ième adjointe au Maire
  • Fixation du montant des indemnités des élus
  • Constitution des commissions communales – Représentation communale au sein d’établissements et organismes publics – désignation de nouveaux membres
  • Avis sur la demande d’adhésion de la Commune de FEREL au syndicat intercommunal de la fourrière pour animaux de la presqu’île guérandaise
  • Approbation de la convention  pluriannuelle d’objectifs et de moyens Commune/OSCD  (2019-2022)

AFFAIRES FINANCIERES

  • Budget général 2019 : Fixation des taux des 3 taxes « ménages » pour 2019 ;
  • Budget général 2019 : Approbation du Budget Primitif (M14) ;
  • Budget Primitif 2019 du budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement (M4)
  • CARENE-transfert de compétences « versement des contributions au budget du service départemental d’incendie et de secours »
  • Demande de subvention auprès du FEDER : rénovation énergétique des salles omnisports

URBANISME – ENVIRONNEMENT – TRAVAUX

  • Opération d’aménagement des Clos Mignons : avenant à la convention financière avec la SONADEV

DIVERS

  • Information au Conseil Municipal : décisions du Maire (article L 2122-22 du CGCT) ;
  • Information – Dotation spéciale pour instituteurs pour 2018 : fixation du montant de l’IRL
  • Questions diverses.

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.