Ordre du jour du conseil municipal du 23 mai 2019

mairie de Donges

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 23 mai 2019 à 20 heures, en Mairie, salle du Conseil Municipal

 

ORDRE DU JOUR

Le syndicat mixte du parc naturel régional de BRIERE viendra faire une intervention en début du Conseil Municipal. 

AFFAIRES GENERALES

  • Motion du Conseil Municipal relative au maintien des horaires d’ouverture du bureau de poste de DONGES ;
  • Motion du Conseil Municipal relative à la réforme du réseau de la Direction Générale des Finances Publiques ;
  • Convention d’utilisation de l’Espace Renaissance par l’association Ciné-Donges ;
  • Convention de forfait communal relatif à l’Ecole Notre Dame St Joseph de St Nazaire ;

AFFAIRES FINANCIERES

  • Bilan de la politique foncière 2018 ;
  • Budget général 2018 (M14) : Bilan des actions de formation des élus 2018 ;
  • Budget général 2018 (M14) : Approbation du compte de gestion 2018 ;
  • Budget général 2018 (M14) : Approbation du compte administratif 2018 ;
  • Budget général 2018 (M14) : Affectation du résultat 2018 ;
  • Budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » 2018 (M4) : Approbation du compte de gestion ;
  • Budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » 2018 (M4) : Approbation du compte administratif 2018 ;
  • Budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement 2018 (M4) : Affectation du résultat 2018 ;
  • Coût par élève 2018 et avenant n° 1 à la convention de forfait communal relatif à l’Ecole Saint Joseph de Donges ;
  • Convention de partenariat entre la commune et TOTAL RAFFINAGE France – festivités de Noël 2018 ;
  • Convention de partenariat entre la commune et TOTAL RAFFINAGE France – festi-jeunes 2019 ;

RESSOURCES HUMAINES

  • Modalités d’attribution et d’usage des avantages en nature pour le personnel communal ;
  • Création de poste de renfort à temps non complet au niveau du secrétariat technique et mise à jour du tableau des effectifs ;
  • Création de poste de renfort à temps complet au niveau du service des sports et mise à jour du tableau des effectifs ;
  • Création de postes dans le cadre de l’évolution de carrière des agents et mise à jour du tableau des effectifs ;

URBANISME – ENVIRONNEMENT – TRAVAUX

  • Constitution d’un groupement de commandes diagnostics techniques – Convention entre les Villes de Saint-Nazaire, Donges, Montoir-de-Bretagne, Saint-Malo-de-Guersac, Trignac et la CARENE – Approbation et autorisation de signature ;
  • Lutte contre le frelon asiatique : convention de partenariat avec POLLENIZ ;
  • Ancienne chapelle Sainte Barbe de la Pommeraye : cession à M. et Mme BIORET ;
  • Le pré du Bec – réalisation d’un sémaphore par le pôle métropolitain Nantes-Saint-Nazaire : autorisation comportant occupation du domaine public du grand port maritime de Nantes Saint-Nazaire – chemin permettant d’accéder au site cadastré section ZW n° 141 ;

DIVERS

  • Information au Conseil Municipal : décisions du Maire (article L 2122-22 du CGCT) ;
  • Questions diverses.

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