Ordre du jour du conseil municipal du 20 juin 2019

mairie de Donges

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 20 juin 2019 à 20 heures, en Mairie, salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR  

URBANISME – ENVIRONNEMENT – TRAVAUX

  • Avis sur le Plan de Déplacements Urbains arrêté, Intervention de Monsieur Yann DUFOUR
  • Avis sur le Plan Local d’Urbanisme intercommunal arrêté, Intervention de Madame Laetitia QUELLARD
  • Rue Armand de Gramont : acquisition auprès de M. Francis Brisson de la parcelle cadastrée section YI n° 138 correspond à l’emprise du domaine public routier communal
  • Les Ecottais III : cession d’un ensemble de parcelles communales à la CARENE

AFFAIRES FINANCIERES

  • Budget général 2019 (M 14) : Décision Modificative n°1 du budget général de 2019 ;
  • Lieu de mémoire – Bilan et affectation du reliquat de dons ;
  • Fixation des tarifs des services publics locaux – activités culturelles, restauration scolaire et structures en bâti provisoire à vocation commerciale ou lucrative ;
  • Budget général 2019 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Groupement d’apprentis rescapés du bombardement du 9 novembre 1942 » ;
  • Budget général 2019 – créances éteintes ;
  • Budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » 2019 – créances éteintes et admission en non-valeur de créances irrécouvrables; 

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Intercommunalité – Nouvelle répartition des sièges du Conseil communautaire de la CARENE – Approbation
  • Modification des statuts et du périmètre d’intervention du SYDELA

AFFAIRES SCOLAIRES

  • Ouverture/fermeture de classes à la rentrée 2019
  • Convention de mutualisation des locaux communaux de l’ancienne école CASANOVA
  • Avenant n° 1 à la convention d’objectifs Commune/OSCD dans le cadre du PEDT 2018-2021
  • Convention de mise à disposition de personnel communal auprès de l’OSCD
  • Participation de la Commune aux services de transport scolaire

RESSOURCES HUMAINES

  • Création de postes et mise à jour du tableau des effectifs 

DIVERS

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