La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 26 juin 2014 à 20 H en mairie, salle du Conseil Municipal.
AFFAIRES JURIDIQUES – BUDGETS
1. Adoption du Règlement intérieur du conseil municipal
2. Bilan de la politique foncière 2013
3. Budget général 2013 (M14) : Bilan des actions de formation des élus 2013
4. Budget général 2013 (M14) : Approbation du compte de gestion
5. Budget général 2013 (M14) : Approbation du compte administratif 2013
6. Budget général 2013 (M14) : Affectation du résultat 2013
7. Budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » 2013 (M4) : Approbation du compte de gestion
8. Budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » 2013 (M4) : Approbation du compte administratif 2013
9. Budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement 2013 (M4) : Affectation du résultat 2013
10. Budget général 2014 (M14) : Approbation du Budget Supplémentaire
11. Fonds d’Aide aux Jeunes – approbation de l’avenant n° 2 à la convention du 30 mai 2011
AFFAIRES CULTURELLES
12. Cours de théâtre : approbation de la convention avec l’association « Maison des Mots et des Images » – Fixation des tarifs
13. Avenant à la convention de préfiguration – Projet culturel de territoire – Approbation – Autorisation de signature
AFFAIRES SCOLAIRES
14. Restauration scolaire – UPAM – Entente entre les villes de LA CHAPELLE DES MARAIS, DONGES, ST-JOACHIM ET ST-NAZAIRE – Approbation des décisions de la conférence du 14 mai 2014 – Désignation du co-président
15. Création d’une Classe à l’école Danièle Casanova
16. Participation de la commune aux services de transports scolaires assurés par la S.T.R.A.N.
17. Participation de la commune aux services de transports scolaires assurés par la Communauté de Transports Pays de PONT-CHÂTEAU ST-GILDAS DES BOIS
18. Participation financière des parents pour les enfants non pris en charge par leur famille au-delà de 16 h 30
URBANISME – TRAVAUX – AGRICULTURE
19. Zone d’urbanisation future « des Grands Angles – Le Coin Carré » : acquisition d’une parcelle non bâtie en vue de la constitution d’une réserve foncière
20. Marché de contrôles périodiques des installations techniques et moyens de lutte contre l’incendie – Groupement de commandes constitué entre la Ville de ST-NAZAIRE, le CCAS de la Ville de ST NAZAIRE, l’Association le Théâtre Scène Nationale, ST-NAZAIRE Tourisme et Patrimoine, la Fédération des Maisons de Quartiers, l’Office Municipal de La jeunesse de la Ville de ST-NAZAIRE, la Ville de ST-JOACHIM, la Ville de ST MALO DE GUERSAC, la Ville de DONGES, la Ville de PORNICHET et la C.A.R.EN.E.
21. Marchés publics de fournitures et de services pour la téléphonie fixe et mobile. Groupement de commandes constitué entre les Communes de BESNÉ, DONGES, MONTOIR DE BRETAGNE, ST-ANDRÉ DES EAUX, ST-MALO DE GUERSAC, ST-NAZAIRE, TRIGNAC, le CCAS de la Ville de ST-NAZAIRE, PORNICHET, LA CHAPELLE DES MARAIS et la CARENE. Autorisation de signer la convention de groupement de commandes
22. Acquisition de véhicules automobiles neufs et d’occasion – Constitution d’un groupement de commandes – Convention à conclure entre les communes de ST-NAZAIRE, BESNÉ, DONGES ET ST-MALO-DE-GUERSAC – Autorisation de signature
PERSONNEL COMMUNAL ET RELATIONS HUMAINES
23. Installation du Comité Technique (C.T.) et du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.)
DIVERS
24. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (art. L2122-22 du CGCT) ;
25. Questions diverses