Ordre du jour du conseil municipal du 12 février 2015 à 20h00

  • Information sur la démission de Madame Muriel JUDIC, conseillère Municipale
  • Fonds d’Aide aux Jeunes : approbation de la convention entre le Département, les Communes et la Mission Locale de l’Agglomération Nazairienne
  • Information relative au Fonds de Soutien en faveur des Collectivités ayant souscrit des emprunts structurés
  • Revin : Echange parcellaire avec un propriétaire riverain
  • Agglomération : dénomination d’une voie débouchant rue du Stade
  • Information relative à l’autorisation d’exploiter pour la SAS CETRA Granulats
  • Fiscalité locale directe – taxe foncière sur les propriétés non bâties : annulation de la majoration de la valeur locative cadastrale de certains terrains constructibles, adoptée par délibération du Conseil Municipal du 25 septembre 2008
  • Création d’un poste d’infirmier territorial pour le multi accueil
  • Mise à jour du tableau des effectifs
  • Mutualisation des formations : convention de partenariat entre la commune de DONGES et la CARENE
  • Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (art. L2122-22 du CGCT
  • Questions diverses

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.