conseil municipal jeudi 10 septembre 2015

Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi  10 septembre à 20 H

URBANISME – TRAVAUX – AGRICULTURE

  • Politique de l’Habitat : avis sur le projet de Programme Local de l’Habitat arrête par la CARENE pour la période 2016-2021 

AFFAIRES FINANCIERES:

  • Budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » 2015  – créances éteintes
  • Budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » 2015  – admission en non-valeur de créances irrécouvrables

RESSOURCES HUMAINES

  • Mise à jour du tableau des effectifs 

DIVERS

  • Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (art. L2122-22 du CGCT)
  • Questions diverses

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