Prochain conseil municipal, jeudi 11 février 2016 à 20 heures en mairie, salle du Conseil municipal. Lors de cette réunion, Monsieur PAVARD, Directeur de la Société TOTAL et Monsieur CHERPION, Secrétaire Général, seront présents, afin de répondre aux interrogations émises dans l’avis exprimé par la Municipalité sur le contournement de la voie ferrée.
Ordre du jour
AFFAIRES FINANCIERES
- Débat d’Orientation Budgétaire pour l’exercice 2016
AFFAIRES CULTURELLES
- Approbation de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens Commune / OSCD (2016-2018)
URBANISME – TRAVAUX – AGRICULTURE
- Droit de Préemption Urbain : Actualisation de la délégation du Conseil Municipal au Maire, suite au transfert de compétence à la CARENE du Plan Local d’Urbanisme emportant transfert de compétence de plein droit en matière de droit de préemption urbain
- Hébergement de concentrateurs sur des toits d’immeubles dans le cadre du projet Compteurs Communicants Gaz de GrDF – Convention entre la Ville de DONGES et GrDF
- Approbation de la convention de désignation de maîtrise d’ouvrage et de financement du réaménagement de la rue d’Aquitaine et ses accessoires sur la résidence la Souchais à DONGES
DIVERS
- Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (art. L2122-22 du CGCT)