Conseil municipal du 25 septembre 2014

Ordre du jour du Conseil municipal du 25 septembre 2014 à 20h00 à l’hôtel de ville

Élection d’un maire adjoint.

Budget général : attribution d’une subvention exceptionnelle à l’OGEC Saint-Joseph

Budget général : attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Amicale pour le Don du Sang

Budget Général : attribution d’une subvention exceptionnelle à la Fédération Française de Gymnastique pour son Comité Régional de Gymnastique des Pays de Loire

Budget Général : attribution d’une subvention complémentaire au COS Local au titre de 2014

Travaux d’aménagement d’un local communal pour le stockage des denrées pour le Secours Populaire : demande de subvention

Budget Général 2014 (M 14) : approbation de la Décision Modificative n° 1 de 2014

Marché d’achat de gaz naturel – Adhésion à l’achat groupé organisé par la centrale d’achat UGAP (Union des Groupements d’Achat Public)

Marché de fourniture de couches pour bébés – Constitution d’un groupement de commandes entre les villes de St-Nazaire, Donges, La Chapelle des Marais, ST André des Eaux et l’association « Les Petits Mousses ».

Marchés publics de fournitures de produits d’entretien – Constitution d’un groupement de commandes entre les villes de ST NAZAIRE, Donges, la Chapelle des Marais, Trignac, ST André des Eaux, ST MALO DE GUERSAC, ST Joachim et la CARENE.

Marché de fourniture de carburants et d’additifs – Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de ST NAZAIRE, le Centre Communal d’Action Sociale de ST NAZAIRE, la CARENE, l’Office Public de l’Habitat SILENE et les communes de Besné, Donges, ST Malo de Guersac et ST JOACHIM.

Inscription au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée du circuit  » Le Coin Carré « .

Inscription au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée du circuit  » Les Marais de Maca « .

Inscription au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée du circuit  » Revin « .

Avis sur demande formulée par la SAS CETRA GRANULATS en vue d’exploiter une station de réception et de transit de matériaux sableux marins à MONOIR DE BRETAGNE.

Zone artisanale des Six Croix : dénomination d’une voie existante.

Les Brouzils : instauration d’une Participation pour Voirie et Réseaux.

Lutte contre les ragondins par piégeage : actualisation du nombre maximum d’animaux donnant lieux à indemnisation.

Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (art. L2122-22 du CGCT).

Questions diverses.

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