Ordre du jour du conseil municipal du 28 mai 2015

  1. Entente entre les villes de la CHAPELLE DES MARAIS, DONGES, ST JOACHIM et ST NAZAIRE -Approbation des décisions de la conférence du 25 mars 2015 – Autorisation de la convention d’entente
  2. Fixation des tarifs du service public de la restauration scolaire au 1er juillet 2015
  3. Fixation des horaires des écoles primaires salle du conseil3communales
  4. Approbation du Projet Éducatif Territorial (PEDT) 2015-2018
  5. Fixation du régime indemnitaire au Directeur Général des Services
  6. Attribution d’une prime de responsabilité des emplois administratifs de direction
  7. Convention entre la commune de DONGES et la CARENE relative à l’instruction des autorisations
  8. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (art. L2122-22 du CGCT

 

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.