Ordre du jour du conseil municipal du 8 novembre 2018

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 08 novembre 2018 à 20 heures

 

ORDRE DU JOUR 

AFFAIRES FINANCIERES

  1. Convention de forfait communal relatif à l’école St Joseph de Donges ;
  2. Budget général 2018 : attribution d’une subvention à « Saint Nazaire Association » ;

RESSOURCES HUMAINES

  1. Adhésion contrat de prévoyance Collecteam ;
  2. Mise en place d’un compte épargne temps ;

SCOLAIRE

  1. Convention Commune-Atelier du livre qui rêve pour l’année scolaire 2018/2019 ;
  2. Plan mercredi pour la période 2018-2021 ;
  3. Avenant au protocole d’accord entre la Commune et le CMR ;

URBANISME – ENVIRONNEMENT – TRAVAUX

  1. Transfert de compétence « réseaux et services locaux de communications électroniques » ;
  2. Acquisition de véhicules légers neuf ou d’occasion, particuliers et utilitaires et fourniture des pièces détachées captives associées (groupement de commandes) ;
  3. Rue Pierre de Parscau du Plessis : cession d’un délaissé de voirie à un propriétaire riverain ;
  4. Rue Henri Becquerel : constitution d’une servitude de passage sur une parcelle communale non bâtie au profit d’un propriétaire riverain ;
  5. Rue Henri Becquerel : acquisition d’un terrain non bâti à un propriétaire riverain ;
  6. La Pommeraye : demande de désaffectation de la chapelle Sainte-Barbe auprès de Madame la Préfète de Loire-Atlantique ;
  7. Le Pré du Bec : acquisition d’un terrain en vue de permettre la réalisation d’un sémaphore par le pôle métropolitain Nantes-Saint-Nazaire : délibération rectificative ;
  8. Avis relatif à la demande formulée par la société TOTAL Raffinage France de mutation de la concession du stockage souterrain de gaz propane ;
  9. Motion du Conseil Municipal en faveur du maintien du Village de Noël dans la salle polyvalente de la Mairie ;

DIVERS

  1. Information au Conseil Municipal : décisions du Maire (article L 2122-22 du CGCT) ;
  2. Questions diverses.

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