Ordre du jour du conseil municipal du mercredi 24 juin à 20h00

 

INFORMATION :

  • Installation de Monsieur Rémi SALIOT, en qualité de conseiller municipal

AFFAIRES FINANCIERES

  • Bilan de la politique foncière 2014
  • Budget général 2014 (M14) : bilan des actions de formation des élus
  • Budget général 2014 (M14) : approbation du compte de gestion
  • Budget général 2014 (M14) : approbation du compte administratif 2014
  • Budget général 2014 (M14) : affectation du résultat
  • Budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » 2014 : approbation du compte de gestion
  • Budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » (M4) : approbation du compte administratif 2014
  • Budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « les Tainières » (M4) : affectation du résultat 2014
  • Budget général 2015 : fixation du montant du 3ème acompte de la subvention attribuée à l’OSCD pour 2015
  • Modification des tarifs des services publics locaux 2015 – activités culturelles

AFFAIRES CULTURELLES

  • Cours de théâtre : approbation de la convention avec l’association « Maison des Mots et des Images » – fixation des tarifs
  • Fixation des horaires d’été à la médiathèque
  • Utilisation des locaux scolaires en dehors du temps scolaire dans le collège public
  • Chorale municipale « Accroch’cœur » : création d’un poste de contractuel
  • Chorale Clos Fleuri et convention Association Chants Sons de Vie 

AFFAIRES SCOLAIRES

  • Convention d’animation dans le cadre du PEDT de DONGES
  • Convention de forfait communal relatif à l’école St Joseph

RESSOURCES HUMAINES

  • Convention de mise à disposition de personnel communal auprès de l’OSCD

DIVERS

  • Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (art. L2122-22 du CGCT)
  • Questions diverses

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