Ordre du jour du conseil municipal du 14 décembre 2017

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 14 décembre 2017 à 20 heures

 

ORDRE DU JOUR :

AFFAIRES FINANCIÈRES

  1. Budget Général 2017 (M 14) : Décision Modificative n°1 de 2017 ;
  2. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Croix-Rouge ;
  3. Rapport d’orientation budgétaire pour l’exercice 2018 ;
  4. Fixation des tarifs des services publics locaux 2018 ;
  5. Budget Général et Budget annexe du Centre d’accueil des travailleurs en déplacement « Les Tainières» 2018 : Autorisation au Maire d’engager et mandater les dépenses dans la limite du quart des crédits inscrits à la section d’investissement du budget général et du budget annexe du Centre d’accueil des travailleurs en déplacement de 2017 ;
  6. OSCD : Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens ;
  7. Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 2017 : approbation du rapport

RESSOURCES HUMAINES

  1. Mise à jour du tableau des effectifs ;
  2. Régime indemnitaire : modification du RIFSEEP ;

 

AFFAIRES SCOLAIRES

  1. Scolarisation des enfants hors commune dans les écoles publiques ;
  2. Participation communale pour les transports scolaires assurés par la communauté de communes « Estuaire et Sillon » ;

AFFAIRES CULTURELLES

  1. Chorale du clos fleuri : convention avec l’association CHANTS SONS DE VIE ;
  2. Cours de théâtre : convention avec l’association « Maison des Mots et des Images » – fixation des tarifs ;

 

URBANISME – TRAVAUX – AGRICULTURE

  1. Conseil en Energie Partagé (CEP) : poursuite de la démarche ;
  2. Opération d’aménagement des clos mignons: convention financière avec la SONADEV ;
  3. Avenue André Pellissier – Déclassement du domaine public communal de la parcelle cadastrée section BM n°871 ;

DIVERS

  1. Information au Conseil Municipal : décisions du Maire (article L 2122-22 du CGCT) ;
  2. Questions diverses.

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *