Ordre du jour du conseil municipal du 9 novembre 2017

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 09 novembre 2017 à 20 heures

ORDRE DU JOUR

AFFAIRES GÉNÉRALES

  1. Election d’un Adjoint au Maire ;
  2. Désignation de représentants de la commune au sein de commissions et d’organismes extérieurs ;
  3. Fixation des indemnités de fonction des élus municipaux ;

AFFAIRES FINANCIÈRES

  1. Budget général 2017 : Créances éteintes & admission en non-valeur de créances irrécouvrables ;
  2. Budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » 2017 – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables ;
  3. Acquisition de papier à en-tête et d’enveloppes logotées : autorisation de conclure la convention de groupement de commande et signer les marchés publics ;
  4. Travaux d’entretien par camion hydrocureur des équipements d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales : autorisation de conclure la convention de groupement de commande et signer les marchés publics ;
  5. Marché d’achat de gaz naturel : adhésion à l’achat groupé par la centrale d’achat UGAP ;

AFFAIRES SCOLAIRES

  1. Avenant n°3 à la convention commune / OSCD dans le cadre du PEDT 2015-2018 ;
  2. Convention commune / atelier du livre qui rêve pour l’année scolaire 2017-2018 ;

AFFAIRES CULTURELLES

  1. Convention d’utilisation de l’Espace Renaissance par l’association Rêve de Loire ;

URBANISME – TRAVAUX – AGRICULTURE

  1. Transfert de la compétence assainissement des eaux pluviales urbaines ;
  2. Syndicat du Bassin Versant du Brivet (SBVB) : modification des statuts et désignation des représentants au sein du comité syndical ;
  3. Commission Syndicale de Grande Brière Mottière : avis sur la demande de celle-ci de se retirer du Syndicat du Bassin Versant du Brivet (SBVB) ;
  4. Rue d’Aquitaine : déclassement partiel du domaine public communal pour permettre l’échange parcellaire à intervenir entre la commune de DONGES et SILENE en vue de régulariser l’emprise de la voie ;
  5. Rue de Chateaubriand : Cession de la parcelle cadastrée section BK n° 372 à la société SOCOBRET – rectificatif ;

DIVERS

  1. Information au Conseil Municipal : décisions du Maire (article L 2122-22 du CGCT) ;
  2. Questions diverses.

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