La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 09 novembre 2017 à 20 heures
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Election d’un Adjoint au Maire ;
- Désignation de représentants de la commune au sein de commissions et d’organismes extérieurs ;
- Fixation des indemnités de fonction des élus municipaux ;
AFFAIRES FINANCIÈRES
- Budget général 2017 : Créances éteintes & admission en non-valeur de créances irrécouvrables ;
- Budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » 2017 – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables ;
- Acquisition de papier à en-tête et d’enveloppes logotées : autorisation de conclure la convention de groupement de commande et signer les marchés publics ;
- Travaux d’entretien par camion hydrocureur des équipements d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales : autorisation de conclure la convention de groupement de commande et signer les marchés publics ;
- Marché d’achat de gaz naturel : adhésion à l’achat groupé par la centrale d’achat UGAP ;
AFFAIRES SCOLAIRES
- Avenant n°3 à la convention commune / OSCD dans le cadre du PEDT 2015-2018 ;
- Convention commune / atelier du livre qui rêve pour l’année scolaire 2017-2018 ;
AFFAIRES CULTURELLES
- Convention d’utilisation de l’Espace Renaissance par l’association Rêve de Loire ;
URBANISME – TRAVAUX – AGRICULTURE
- Transfert de la compétence assainissement des eaux pluviales urbaines ;
- Syndicat du Bassin Versant du Brivet (SBVB) : modification des statuts et désignation des représentants au sein du comité syndical ;
- Commission Syndicale de Grande Brière Mottière : avis sur la demande de celle-ci de se retirer du Syndicat du Bassin Versant du Brivet (SBVB) ;
- Rue d’Aquitaine : déclassement partiel du domaine public communal pour permettre l’échange parcellaire à intervenir entre la commune de DONGES et SILENE en vue de régulariser l’emprise de la voie ;
- Rue de Chateaubriand : Cession de la parcelle cadastrée section BK n° 372 à la société SOCOBRET – rectificatif ;
DIVERS
- Information au Conseil Municipal : décisions du Maire (article L 2122-22 du CGCT) ;
- Questions diverses.