Ordre du jour du conseil municipal du jeudi 15 septembre 2016 à 20h

Ordre du jour

mairieEP

AFFAIRES FINANCIÈRES

1. Budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement «Les
Tainières » 2016 : créances éteintes ;

2. Budget Général : admission en non—valeur de taxes d‘urbanisme irrécouvrables ;

3. Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics
de transport et de distribution d’électricité ;

4. Travaux d’amélioration de la performance énergétique des salles de sports:
demande de subvention auprès du Conseil Régional ;

5. Délégation du Conseil Municipal au Maire: autorisation en matière de lignes de
trésorerie;

6. Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de couches coordonné
parla ville de Saint Nazaire ;

RESSOURCES HUMAINES
7. Création de poste et modification du tableau des effectifs ;

AFFAIRES SCOLAIRES
8. Participation de la commune aux services de transports scolaires ;
9. Modification des horaires de l’école Casanova ;

10.Avenant n° 2 à la convention Commune/OSCD dans le cadre du PEDT 2015 / 2018;
AFFAIRES CULTURELLES

11. Chorale municipale Accroch‘cœur: utilisation des locaux scolaires en dehors du
temps scolaire dans le collège public ;

12. Chorale municipale Accroch‘cœur : création de poste et tarifs ;

13. Chorale Clos Fleuri : convention avec l’association « chants sons de vie » ;

14. Cours de théâtre: approbation de la convention avec l’association « Maison des
Mots et des Images » – fixation des tarifs ;

15. Tarifs des services publics locaux 2016 — activités culturelles ;

URBANISME

16. Avenue André Pellissier: cession d’un terrain à bâtir à Monsieur David
FOURAGE;

DIVERS

17. Information au Conseil Municipal : décisions du Maire (article L 2122-22 du CGCT).
18. Questions diverses

 

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