Ordre du jour du conseil municipal du 21 juillet 2020

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Mardi 21 juillet 2020 à 18 heures en Mairie, salle polyvalente.

Dans ce contexte, la séance se déroulera sans que le public ne puisse y assister à l’exception de la Presse. Les débats seront retransmis en direct sur le site Facebook de la Ville.

ORDRE DU JOUR : AFFAIRES GÉNÉRALES

1 – Installation de deux nouveaux conseillers municipaux (pour faire suite à la démission de monsieur Nicollet et de madame Hauray. Béatrice Hénaux suivante sur la liste ne souhaite pas être élue)

2 – Constitution des commissions

3 – Délégation du conseil municipal au Maire

4 – Représentation de la Commune au sein d’Etablissements et organismes publics

5 – Représentation de la Commune au sein d’associations et autres institutions

6 – Fixation des indemnités de fonction des élus municipaux

AFFAIRES FINANCIERES

7 – Bilan de la politique foncière 2019

8 – Budget général 2019 (M14) : Bilan des actions de formation des élus 2019

9 – Budget général 2019 (M14) : Approbation du compte de gestion 2019

10 – Budget général 2019 (M14) : Approbation du compte administratif 2019

11 – Budget général 2019 (M14) : Affectation du résultat 2019

12 – Budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » 2019 (M4) : Approbation du compte de gestion 2019

13 – Budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » 2019 (M4) : Approbation du compte administratif 2019

14 – Budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement 2019 (M4) : affectation du résultat 2019

15 – Fixation des tarifs des services publics locaux — activités culturelles, restauration scolaire

16 – Budget général 2020: Fixation des taux des taxes directes locales pour 2020

17 – Budget général 2020 : Approbation du Budget Primitif (M14)

18 – Budget Primitif 2020 du budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en déplacement « Les Tainières » (M4)

19 – Budget général : attribution des subventions aux associations pour 2020

20 – Avenant N° 3 à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens Commune/OSCD 2019-2022

ENFANCE JEUNESSE ET SPORT

21 – Participation de la Commune aux services de transport scolaire

22 – Convention de forfait communal relative à l’école Notre Dame St joseph de St Nazaire

23 – Avenant au protocole d’accord entre la Commune et le CMR

URBANISME ENVIRONNEMENT TRAVAUX

24 – Aménagement de sécurité au titre de la répartition des amendes de police 2019

 RESSOURCES HUMAINES

25 – Suppression/création de postes dans le cadre de l’intégration d’agents à la filière sociale

26 – Création de postes dans le cadre d’avancements de grade

27 – Création/suppression de postes dans le cadre de l’évolution de statut d’agents contractuel et en apprentissage

28 – Evolution du taux horaire-vacation des accueillantes au lieu d’accueil enfants parents (LAEP)

DIVERS

29 –  Information au Conseil Municipal : décisions du Maire en application de l’article L 2122- 22 du CGCT

30 – Information sur les décisions prises en application de l’ordonnance n°2020-391 du ter avril 2020 (Covid 19)

31 -Information du Conseil municipal : attribution du marché de la fourrière animale en application de la délibération du conseil municipal du 20 février 2020

32 – Signature de la charte de l’élu local

33 – Questions diverses.

 

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.