Ordre du jour du conseil municipal du 21 juillet 2020

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Mardi 21 juillet 2020 à 18 heures en Mairie, salle polyvalente.

Dans ce contexte, la séance se déroulera sans que le public ne puisse y assister à l’exception de la Presse. Les débats seront retransmis en direct sur le site Facebook de la Ville.

ORDRE DU JOUR : AFFAIRES GÉNÉRALES

1 – Installation de deux nouveaux conseillers municipaux (pour faire suite à la démission de monsieur Nicollet et de madame Hauray. Béatrice Hénaux suivante sur la liste ne souhaite pas être élue)

2 – Constitution des commissions

3 – Délégation du conseil municipal au Maire

4 – Représentation de la Commune au sein d’Etablissements et organismes publics

5 – Représentation de la Commune au sein d’associations et autres institutions

6 – Fixation des indemnités de fonction des élus municipaux

AFFAIRES FINANCIERES

7 – Bilan de la politique foncière 2019

8 – Budget général 2019 (M14) : Bilan des actions de formation des élus 2019

9 – Budget général 2019 (M14) : Approbation du compte de gestion 2019

10 – Budget général 2019 (M14) : Approbation du compte administratif 2019

11 – Budget général 2019 (M14) : Affectation du résultat 2019

12 – Budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » 2019 (M4) : Approbation du compte de gestion 2019

13 – Budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » 2019 (M4) : Approbation du compte administratif 2019

14 – Budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement 2019 (M4) : affectation du résultat 2019

15 – Fixation des tarifs des services publics locaux — activités culturelles, restauration scolaire

16 – Budget général 2020: Fixation des taux des taxes directes locales pour 2020

17 – Budget général 2020 : Approbation du Budget Primitif (M14)

18 – Budget Primitif 2020 du budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en déplacement « Les Tainières » (M4)

19 – Budget général : attribution des subventions aux associations pour 2020

20 – Avenant N° 3 à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens Commune/OSCD 2019-2022

ENFANCE JEUNESSE ET SPORT

21 – Participation de la Commune aux services de transport scolaire

22 – Convention de forfait communal relative à l’école Notre Dame St joseph de St Nazaire

23 – Avenant au protocole d’accord entre la Commune et le CMR

URBANISME ENVIRONNEMENT TRAVAUX

24 – Aménagement de sécurité au titre de la répartition des amendes de police 2019

 RESSOURCES HUMAINES

25 – Suppression/création de postes dans le cadre de l’intégration d’agents à la filière sociale

26 – Création de postes dans le cadre d’avancements de grade

27 – Création/suppression de postes dans le cadre de l’évolution de statut d’agents contractuel et en apprentissage

28 – Evolution du taux horaire-vacation des accueillantes au lieu d’accueil enfants parents (LAEP)

DIVERS

29 –  Information au Conseil Municipal : décisions du Maire en application de l’article L 2122- 22 du CGCT

30 – Information sur les décisions prises en application de l’ordonnance n°2020-391 du ter avril 2020 (Covid 19)

31 -Information du Conseil municipal : attribution du marché de la fourrière animale en application de la délibération du conseil municipal du 20 février 2020

32 – Signature de la charte de l’élu local

33 – Questions diverses.

 

2 thoughts on “Ordre du jour du conseil municipal du 21 juillet 2020

  1. evain

    Quand je vois l’état des routes , des pistes cyclables , de l’herbe qui pousse sur les trottoirs et dans les caniveaux , j’espère que celui qui était responsable de la voierie et des espaces verts ne va pas être reconduit , sinon il va falloir qu’il relève les manches pour améliorer la propreté de la ville !!!

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  2. Le cam

    Et pour l’ehpad de votre commune rien de prévu ?
    Ne pensez vous pas que nos anciens ont le droit de vivre dans un endroit entretenu
    Un petit ravalement ne serait pas du luxe
    Il ne faut pas toujours penser au même

    Répondre

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