Ordre du jour du conseil municipal de 24 juin 2021

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 24 juin 2021 à 20 heures A la salle polyvalente

ORDRE DU JOUR :

FINANCES

  1. Bilan de la politique foncière 2020 ;
  2. Budget Général 2020 (M14) : bilan des actions de formation des élus ;
  3. Budget Général 2020 (M14) : approbation du compte de gestion 2020 ;
  4. Budget Général 2020 (M14) : approbation du compte administratif 2020 ;
  5. Budget Général 2020 (M14) : affectation du résultat 2020 ;
  6. Budget Annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » 2020 (M4) : approbation du compte de gestion 2020 ;
  7. Budget Annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » 2020 (M4) : approbation du compte administratif 2020 ;
  8. Budget Annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » (M4) : affectation du résultat 2020 ;
  9. Budget Général 2021 (M14) : décision modificative N° 1 ;
  10. Appel à manifestation d’intérêt SEQUOIA : candidature dans le cadre du programme ACTEE et approbation ;
  • Participation de la commune au service de transports scolaires ;
  • Fixation des tarifs des services publics locaux : activités culturelles et restauration scolaire ;
  1. Groupement de commandes : conduite d’exploitation et maintenance des équipements de chauffage, de production d’eau chaude sanitaire, de ventilation et de climatisation ;

URBANISME – TRAVAUX

  1. La Close des Fougères : dénomination d’une voie existante ;
  2. Bois Joubert : adhésion à l’association de préfiguration d’une société coopérative d’intérêt public ;

CITOYENNETE

  1. Convention de partenariat CCAS de Donges – Ville de Donges – Arche Donges ;

SCOLAIRE

  1. Renouvellement de la convention portant sur le Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficultés (RASED) conclue avec les communes de la circonscription de Pont-Château ;

CULTURE

  1. Projet Culturel de Territoire – Mise en œuvre du projet culturel de territoire – Convention cadre relative aux modalités financières – Approbation et autorisation de signature ;

RESSOURCES HUMAINES

  1. Gestion du temps : mise en œuvre des 1607 heures ;
  2. Evolution de poste suite à la réussite d’un concours et mise à jour du tableau des effectifs ;
  3. Créations de postes dans le cadre des avancements de grade et mise à jour du tableau des effectifs ;

DIVERS

  1. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (article L 2122.22 du CGCT) ;
  2. Questions diverses.

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