Ordre du jour du conseil municipal de Donges du 16 décembre 2021

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 16 décembre 2021 à 20 heures dans la salle du Conseil Municipal

 

ORDRE DU JOUR :

FINANCES

  1. Budget général 2021 (M14) : décision modificative n° 2 ;
  2. Budget général 2021 :admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes ;
  3. Budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » (M4) : approbation de la décision modificative n° 1de 2021 :
  4. Budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » (M4) 2021: admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes ;
  5. Budget général et budget annexe « Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement » 2022 de la Commune : autorisation au Maire d’engager et mandater les dépenses dans la limite du quart des crédits inscrits à la section d’investissement de 2021 ;
  6. Convention de participation financière aux dépenses de fonctionnement de l’école Saint Joseph ;
  7. Fixation des tarifs des services publics locaux 2022 ;
  8. Montant de l’attribution de compensation 2021 ;
  9. Autorisation de  Programme  (AP)  n°  082  « opération  école  élémentaire  de  la  Pommeraye » : ajustement ;
  10. Autorisation de signature des marchés d’assurance de la Commune ;

URBANISME – TRAVAUX

  1. ZAC des Six Croix 1 : instauration d’un taux de taxe d’aménagement ;
  2. Société Publique Locale (SPL) STRAN : approbation de la cession d’actions de la CARENE au profit de CAP ATLANTIQUE ;
  3. Antenne de radiotéléphonie Free Mobile au lieu-dit La Tricardais : approbation de la convention d’occupation du domaine public ;
  4. Convention de mandat pour la commande d’une mission d’Assistance à Maîtrise d’ouvrage (AMO) relative à l’aide à la passation de contrats d’exploitation de bâtiments, avec intéressement sur les économies d’énergie : autorisation de signature ;
  5. Réfection des toitures de l’école Aimé Césaire : demande de subvention DSIL « Classique » 2022 ;

SCOLAIRE

  1. Convention d’adhésion à un groupement de commande pour la mise en place d’un Environnement Numérique de Travail (ENT) dans les écoles de l’Académie de Nantes ;
  2. Avenant n° 1 à la convention d’objectifs Commune/OSCD dans le cadre du Projet Educatif De Territoire de Donges (PEDT 2021-2024) ;

CULTURE

  1. Renouvellement de la convention des cours de théâtre avec la compagnie « L’atelier du Livre qui rêve » ;

RESSOURCES HUMAINES

  1. Evolution du règlement du Compte Epargne Temps ;

DIVERS

  1. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (article L 22 du CGCT) ;
  2. Questions diverses

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