En Mairie, salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES GENERALES
- Démission de deux membres du conseil municipal – mise à jour du tableau du conseil municipal
- Election d’un nouvel adjoint au Maire suite à la démission de Madame AUFFRET Anne, 5ième adjointe au Maire
- Fixation du montant des indemnités des élus
- Constitution des commissions communales – Représentation communale au sein d’établissements et organismes publics – désignation de nouveaux membres
- Avis sur la demande d’adhésion de la Commune de FEREL au syndicat intercommunal de la fourrière pour animaux de la presqu’île guérandaise
- Approbation de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens Commune/OSCD (2019-2022)
AFFAIRES FINANCIERES
- Budget général 2019 : Fixation des taux des 3 taxes « ménages » pour 2019 ;
- Budget général 2019 : Approbation du Budget Primitif (M14) ;
- Budget Primitif 2019 du budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement (M4)
- CARENE-transfert de compétences « versement des contributions au budget du service départemental d’incendie et de secours »
- Demande de subvention auprès du FEDER : rénovation énergétique des salles omnisports
URBANISME – ENVIRONNEMENT – TRAVAUX
- Opération d’aménagement des Clos Mignons : avenant à la convention financière avec la SONADEV
DIVERS
- Information au Conseil Municipal : décisions du Maire (article L 2122-22 du CGCT) ;
- Information – Dotation spéciale pour instituteurs pour 2018 : fixation du montant de l’IRL
- Questions diverses.