La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 15 décembre 2022 à 20 heures
dans la salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES GENERALES
l. Election d’un nouvel adjoint ;
2. Constitution de commissions communales : désignation d’un nouveau membre ,
3. Représentation communale au sein de l’OSCD ;
FINANCES
4. Budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » (M4) 2022 :
admissions en non-valeur de créances irrécouvrables ;
5. Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement «Les Tainières» : modification de l délibération n° 3
du 22 septembre 2022 concernant la vente de mobil-homes ;
6. Budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en déplacement «Les Tainières» (M4)
approbation de la décision modificative n » 2 de 2022 ;
7. Budget général 2022 : admissions en non-valeur de créances irrécouvrables ;
8. Budget général 2022 : apurement du compte 1069 ;
9. Budget général 2022 : attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Franco-Ukrainienne « TRYZUB » ;
10. Fixation du coût par élève de 2021,
11. Budget Général 2022 : Décision Modificative n° 2 de 2022,
12. Fixation des tarifs des services publics locaux 2023 ;
13. Budget général 2023 : autorisation au Maire d’engager et mandater les dépenses dans la limite du
quart des crédits inscrits à la section d’investissement de 2022 ;
14. Montant de l’attribution de compensation (AC) 2022 ;
15. Signature d’une convention de regroupement pour le dépôt de dossiers de demandes de Certificats
d’Economies d’Energie (CEE) CertiNergy ;
URBANISME – TRAVAUX
16. Renouvellement urbain de la rue Louis Pasteur : objectifs poursuivis et modalités de la concertation ;
17. Instruction des actes d’urbanisme : convention avec la CARENE portant sur la gestion d’un
service commun ;
18. Signature d’une convention de mise à disposition des services du SYDELA dans le cadre de la réalisation d’études de faisabilité photovoltaïques pour les salles omnisports : autorisation de
signature ;
ENFANCE-JEUNESSE
19. Convention de mise à disposition de biens matériels par l’OSCD ;
20. Enfance Jeunesse : avenant au règlement intérieur de la maison des Jeunes ;
CITOYENNETE
21. Convention de mise à disposition de locaux à l’OSCD ;
22. Résidence seniors Danielle DARRIEUX : modification de la convention de partenariat avec l’OSCD pour la mise en œuvre du projet d’animation et de vie sociale ;
23. Résidence seniors Danielle DARRIEUX : avenant n° 3 à la convention de partenariat avec l’OSCD pour la mise en œuvre du projet d’animation et de vie sociale ;
CULTURE
24. Cours de théâtre : approbation de la convention, avec l’association « Maison des Mots et des Images » fixation des tarifs ;
RESSOURCES HUMAINES
25. Convention recensant les modalités de transfert du personnel dans le cadre de la municipalisation des
accueils périscolaires et extra scolaires Ville de Donges/OSCD ;
26. Municipalisation : création d’un poste permanent et de contrats de projets et mise à jour du
tableau des effectifs ;
27. Création de postes permanents et mise à jour du tableau des effectifs ;
28. Création de poste d’accroissement temporaire d’activité et mise à jour du tableau des
effectifs,
29. Création de postes de saisonnier et mise à jour du tableau des effectifs ;
30. Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de rengagement professionnel : RIFSEEP ;
31. Mise à jour du tableau des effectifs ;
DIVERS
32. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (article L 2122. 22 du CGCT) ,
33. Questions diverses.