Ordre du jour du conseil municipal du 23 septembre 2021

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :

Jeudi 23 septembre 2021 à 20 heures
A la salle polyvalente

ORDRE DU JOUR :

Discours du Maire à l’occasion du décès de Monsieur Patrick PONTACQ,
Adjoint à la Jeunesse, Sports et Loisirs

AFFAIRES GENERALES

  1. Décès d’un membre du Conseil Municipal : mise à jour du tableau du Conseil Municipal ;
  2. Maintien ou non des fonctions de Madame Magalie PIED, Adjointe au Maire, après retrait de l’ensemble de ses délégations ;
  3. Election de deux nouveaux Adjoints au Maire ;
  4. Constitution des commissions communales — représentation communale au sein d’établissements et organismes publics : désignation des nouveaux membres ;

FINANCES

  1. Groupement de commandes : acquisition de fournitures administratives et de papeterie logotée —autorisation de signature et désignation du coordonnateur ;
  2. Demande de subvention Soutien aux Territoires 2020-2026: extension et restructuration de l’école de la Pommeraye ;
  3. Clôture de la régie de recettes de l’Etat instituée auprès de la Police Municipale ;
  4. Fonds d’aide aux jeunes : convention 2021 entre la Mission Locale et la Commune de Donges ; URBANISME — TRAVAUX
  5. Rue Henri Becquerel : cession de la parcelle non bâtie cadastrée section YK n° 261 à Monsieur Jamel MEROUM ;
  6. Rue Pierre de Parscau du Plessix : cession d’une propriété bâtie aux héritiers de Monsieur Michel CHAUVE;
  7. La Sencie : dénomination d’une voie privée existante ;
  8. Réseau de chaleur urbain : convention de servitude de passage relative à la desserte et à la traversée du Collège Arthur Rimbaud à intervenir entre la Carène, la Commune de Donges, le Collège Arthur Rimbaud, le Département de Loire-Atlantique et la Société Engie Energie Services ;
  9. Convention d’utilisation de l’Espace Renaissance par l’association Azdak ;
  10. Convention d’utilisation de l’Espace Renaissance par l’association Ciné-Donges ;
  11. Convention d’utilisation de l’Espace Renaissance par l’association Rêve de Loire ;

RESSOURCES HUMAINES

  1. Création de postes permanents et mise à jour du tableau des effectifs ;

DIVERS

  1. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (article L 2122.22 du CGCT) ;
  2. Questions diverses.

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