La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 26 septembre 2024 à 20h00 dans la salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR :

Finances :

1. Budget Général 2024 : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables ;
2. Budget Général 2024 (M S7): Décision Modificative n° 1 ;
3. Budget Général de la Commune : plan d’amortissement à compter du 0t/03/2024 – modificatif;
4. Attribution d’une subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Donges au titre de l’exercice 2024 ;
5. Résidence séniors Danielle Darrieux : Convention de partenariat avec l’OSCD pour la mise en œuvre du projet d’animation et de vie sociale ;
6. Convention recensant les modalités de transfert du personnel dans le cadre de la Municipalité des accueils périscolaires et extrascolaires Ville de Donges/OSCD ;

Urbanisme :

7. Projet de candidature à la désignation « Réserve de biosphère de l’UNESCO » : délibération portant sur le soutien de la candidature du territoire portée par le Parc Naturel Régional de Brière (PNRB) et la signature du dossier de candidature par le PNRB ;
8. La Mégretais : Acquisition d’une parcelle non bâtie en vue de régulariser une situation de fait ;
9. Plan Local d’Urbanisme intercommunal : avis sur le projet de modification n° 3 ;
10. Développement commercial : Instauration d’un périmètre de sauvegarde de l’artisanat et du commerce sur la Ville de Donges ;

Enfance-Jeunesse : 

11. Modification tarifaire suite à la délibération du 27 juin 2024 sur les tarifs des accueils périscolaires, extrascolaires, de restauration scolaire et de la Maison des Jeunes ;
12. CEMEA : Convention de mise à disposition partielle sans but lucratif;
13. Tarifs du multi accueil « Bout d’Chou » : modification du tarif plafond ;

Culture :

14. Convention d’utilisation de l’Espace Renaissance par l’association AZDAK ;
15. Convention cadre relative à l’autorisation d’utilisation des locaux et équipements sportifs du domaine public communal par les associations sportives ;

Ressources Humaines :

16. Modification du tableau des effectifs ;

Divers :

17. Délibération portant désignation des référents déontologues ;
18. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (art. L2122-22 du CGCT) ;