Ordre du jour du conseil municipal du 27 mars 2025

Prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 27 mars 2025 à 20 heures
dans la salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR :

FINANCES

  • Budget Général 2025 – Fixation des taux de la fiscalité directe locale pour 2025
  • Budget général – Budget primitif de l’exercice 2025 (M57)
  • Demande de subvention à la CAF dans le cadre du fond de modernisation des équipements : locaux périscolaires et extra-scolaires élémentaire.
  • Réalisation de prestations de services d’entretien des espaces verts et d’écopâturages : Convention constitutive de groupement de commandes entre les Villes de SAINT-NAZAIRE, Montoir-de-Bretagne, Donges et Saint-Nazaire Agglomération – La CARENE – Autorisation de signature
  • Aménagement de sécurité au titre de la répartition des amendes de police 2024
  • Participation de la commune aux services de transport scolaire STRAN

URBANISME

  • Rue Jean Jaurès : versement à l’Établissement Public Foncier (EPF) de Loire-Atlantique d’une subvention d’équilibre à une opération de logements locatifs sociaux

SALLES

  • Convention de mise à disposition de la Salle des Tadornes sise 36 avenue des Herlains

RESSOURCES HUMAINES

  • Autorisation au recrutement – don à l’apprentissage
  • Agents du collectif – tableau des effectifs
  • Modification du tableau des effectifs

QUESTIONS DIVERSES

  • Présentation du rapport d’observations de la  Communauté d’Agglomération de la région nazairienne et de l’estuaire – Débat
  • Questions diverses

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