Présentation du rapport relatif à la synthèse de la qualité des comptes par la Conseillère aux Décideurs Locaux, Madame CARLIER.
Finances :
Référentiel M S7 au 01/01/2024 -Règlement Budgétaire et Financier (RBF) du budget principal — modificatif;
- Convention de mise à disposition de biens matériels par l’Office Socio-Culturel de Donges (OSCD) ;
- Demande de subvention au Département de Loire-Atlantique : Création d’une Mam en centre-ville et de logements à vocation sociale ;
Urbanisme :
- Avis sur la demande de renouvellement de l’autorisation de dragage et gestion des sédiments du Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire ;
- Avis sur la demande de la société SARL Etablissements Lacoste en vue d’obtenir l’autorisation de créer une chambre funéraire sise 15 rue Pierre de Parscau du Plessix ;
Ressources Humaines :
- Régime de prévoyance complémentaire, à adhésion obligatoire, au bénéfice de l’ensemble du personnel ;
- Modification du tableau des emplois permanents ;
Divers :
Questions