La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 23 juin 2016 à 20 heures en mairie, salle du Conseil Municipal

Affaires financières

Transfert de compétence – PLUI – Commission locale d’évaluation des transferts de charges –CLECT – Approbation du rapport du 7 juin 2016
Budget général 2016 : mise en place d’une autorisation de programme (AP) et de crédits de paiements (CP)
Rénovation pour la mise aux normes de l’office de restauration et l’installation de biberonneries au multiaccueil « Bout d’chou » : demande de subvention CAF
Développement durable : demande de subvention pour la mise en place d’un pilotage de l’éclairage public
Bilan de la politique foncière 2015
Budget général 2015 (M14) : Bilan des actions de formation des élus 2015
Budget général 2015 (M14) : Approbation du compte de gestion 2015
Budget général 2015 (M14) : Approbation du compte administratif 2015
Budget général 2015 (M14) : Affectation du résultat 2015
Budget annexe du centre d’accueil des travailleurs en déplacement « Les tainières » 2015 (M14) : Approbation du compte de gestion 2015
Budget annexe du centre d’accueil des travailleurs en déplacement « Les tainières » 2015 (M14) : Approbation du compte du compte administratif 2015
Budget annexe du centre d’accueil des travailleurs en déplacement « Les tainières » 2015 (M14) : Affectation du résultat 2015
Fixation des indemnités de fonction des élus municipaux
Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de matériels et logiciels informatiques coordonné par la ville de Saint-Nazaire

Affaires scolaires

UPAM – entente entre les ville de la chapelle des marais, Donges, Saint-Joachim et Saint-Nazaire – compte rendu et ratification d’avis de la conférence du 25 mai 2016
Fixation des tarifs du service public de la restauration scolaire au 1^er septembre 2016
Avenant n°1 aux conventions dans le cadre du PEDT 2015 – 2018 de Donges
Avenant n°1 à la convention de mutualisation des locaux de l’ancienne école casanova

Création de poste dans le cadre du dispositif contrat emploi d’avenir
Création-suppression de postes et modification du tableau des effectifs
Intervenant arts plastiques dans les écoles : création d’un poste de contractuel

Zone d’aménagement concerté des six croix II d’intérêt communautaire : cession de l’ensemble des terrains communaux à la Carene en vue de sa réalisation
Les écottais III : avis préalable à la création d’une zone d’aménagement différé (ZAD) communautaire
Rue Armand de Gramont : cession d’un terrain constructible
Projet de double liaison électrique souterraine à 225 000 volts Banc de Guérande-Prinquiau : convention à signer avec RTE pour la parcelle cadastrée section YN n°379 sise à la Lande Busson
Modalités de participation financière aux travaux de création de passage surbaissés

Information au conseil municipal : décision du maire (article L 2122-22 du CGCT)
Questions diverses