Partager la publication "Ordre du jour du conseil municipal du jeudi 15 septembre 2016 à 20h"
Ordre du jour
AFFAIRES FINANCIÈRES
1. Budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement «Les
Tainières » 2016 : créances éteintes ;
2. Budget Général : admission en non—valeur de taxes d‘urbanisme irrécouvrables ;
3. Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics
de transport et de distribution d’électricité ;
4. Travaux d’amélioration de la performance énergétique des salles de sports:
demande de subvention auprès du Conseil Régional ;
5. Délégation du Conseil Municipal au Maire: autorisation en matière de lignes de
trésorerie;
6. Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de couches coordonné
parla ville de Saint Nazaire ;
RESSOURCES HUMAINES
7. Création de poste et modification du tableau des effectifs ;
AFFAIRES SCOLAIRES
8. Participation de la commune aux services de transports scolaires ;
9. Modification des horaires de l’école Casanova ;
10.Avenant n° 2 à la convention Commune/OSCD dans le cadre du PEDT 2015 / 2018;
AFFAIRES CULTURELLES
11. Chorale municipale Accroch‘cœur: utilisation des locaux scolaires en dehors du
temps scolaire dans le collège public ;
12. Chorale municipale Accroch‘cœur : création de poste et tarifs ;
13. Chorale Clos Fleuri : convention avec l’association « chants sons de vie » ;
14. Cours de théâtre: approbation de la convention avec l’association « Maison des
Mots et des Images » – fixation des tarifs ;
15. Tarifs des services publics locaux 2016 — activités culturelles ;
URBANISME
16. Avenue André Pellissier: cession d’un terrain à bâtir à Monsieur David
FOURAGE;
DIVERS
17. Information au Conseil Municipal : décisions du Maire (article L 2122-22 du CGCT).
18. Questions diverses