La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 19 décembre 2019 à 20 heures.
ORDRE DU JOUR :
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Prise de compétence facultative » Création, aménagement et entretien des circuits de randonnée multi-activités non motorisés inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) et intégrant le schéma de développement des randonnées de la CARENE » – Mise en conformité des statuts de la CARENE ;
- Convention de partenariat relative à la mise en œuvre de l’Atlas de la Biodiversité Communale ;
- Convention pour l’organisation de la mise sous pli de la propagande électorale des élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2020 ;
- Cours de théâtre 2020 : approbation de la convention, avec l’association « Maison des Mots et des Images » – fixation des tarifs ;
- Convention de création artistique Commune/Atelier du livre qui rêve relative à l’école St Joseph ;
AFFAIRES FINANCIÈRES
- COS Local : approbation de la convention financière triennale ;
- COS départemental : attribution d’une subvention complémentaire ;
- Fixation des tarifs des services publics locaux 2020 ;
- Budget général et Budget annexe du Centre d’accueil des travailleurs en déplacement « Les Tainières » 2020 : Autorisation au Maire d’engager et mandater les dépenses dans la limite du quart des crédits inscrits à la section d’investissement du budget général et du budget annexe du Centre d’accueil des travailleurs en déplacement de 2019 ;
- Rénovation du RPE-LAEP : autorisation de lancer les travaux et demande d’aide d’investissement auprès de la CAFLA ;
- Projet de terrain de sport synthétique : demande de subvention auprès de la FFF
- Animations de Noël 2019 : attribution d’une subvention de la société TOTAL ;
RESSOURCES HUMAINES
Effectifs :
- Tableau des effectifs : création de postes permanents ;
- Tableau des effectifs : transformation de postes à temps non complet en postes à temps complet ;
- Tableau des effectifs : création d’un poste non permanent ;
- Tableau des effectifs : création de postes saisonniers ;
- Gratification des stagiaires ;
Information :
- Engagement d’une procédure de décharge de fonction de la Directrice générale des services ;
DIVERS
- Information au Conseil Municipal : décisions du Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT ;
- Questions diverses.