mairie de Donges

Prochain conseil municipal: Jeudi 19 décembre 2019

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 19 décembre 2019 à 20 heures.

ORDRE DU JOUR :

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Prise de compétence facultative ” Création, aménagement et entretien des circuits de randonnée multi-activités non motorisés inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) et intégrant le schéma de développement des randonnées de la CARENE ” – Mise en conformité des statuts de la CARENE ;
  • Convention de partenariat relative à la mise en œuvre de l’Atlas de la Biodiversité Communale ;
  • Convention pour l’organisation de la mise sous pli de la propagande électorale des élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2020 ;
  • Cours de théâtre 2020 : approbation de la convention, avec l’association « Maison des Mots et des Images » – fixation des tarifs ;
  • Convention de création artistique Commune/Atelier du livre qui rêve relative à l’école St Joseph ;

AFFAIRES FINANCIÈRES

  • COS Local : approbation de la convention financière triennale ;
  • COS départemental : attribution d’une subvention complémentaire ;
  • Fixation des tarifs des services publics locaux 2020 ;
  • Budget général et Budget annexe du Centre d’accueil des travailleurs en déplacement « Les Tainières » 2020 : Autorisation au Maire d’engager et mandater les dépenses dans la limite du quart des crédits inscrits à la section d’investissement du budget général et du budget annexe du Centre d’accueil des travailleurs en déplacement de 2019 ;
  • Rénovation du RPE-LAEP : autorisation de lancer les travaux et demande d’aide d’investissement auprès de la CAFLA ;
  • Projet de terrain de sport synthétique : demande de subvention auprès de la FFF 
  • Animations de Noël 2019 : attribution d’une subvention de la société TOTAL ;

RESSOURCES HUMAINES

Effectifs :

  • Tableau des effectifs : création de postes permanents ;
  • Tableau des effectifs : transformation de postes à temps non complet en postes à temps complet ;
  • Tableau des effectifs : création d’un poste non permanent ;
  • Tableau des effectifs : création de postes saisonniers ;
  • Gratification des stagiaires ; 

 Information :

  • Engagement d’une procédure de décharge de fonction de la Directrice générale des services ;

DIVERS 

  • Information au Conseil Municipal : décisions du Maire en application de l’article     L 2122-22 du CGCT ;
  • Questions diverses.

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