Partager la publication "ordre du jour du conseil municipal du Jeudi 19 janvier 2017 à 20 heures"
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le : Jeudi 19 janvier 2017 à 20 heures. En mairie, salle du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR :
AFFAIRES FINANCIÈRES
- Rapport d’orientation budgétaire pour l’exercice 2017 ;
- Budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « les Tainières » (M4) : approbation de la décision modificative n° 1 de 2016 ;
- Avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens Commune/OSCD (2016-2018) ;
RESSOURCES HUMAINES
- Mise à jour du tableau des effectifs ;
URBANISME
- Montoir-de-Bretagne, zone d’activités de la Barillais : avis relatif à la demande de la SARL CENTRALE BIOGAZ DE L’ESTUAIRE en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une unité de méthanisation de matières organiques ;
- Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) du parc B de Sem exploité par la Société Française Donges-Metz (SFDM) : avis sur le projet d’arrêté de prescription ;
- Allée de Bernasseau : rétrocession à la Commune de la voie interne de l’opération de logements locatifs sociaux « Le Hameau des Fougères » réalisée par la Société ESPACE DOMICILE ;
DIVERS
- Information au Conseil Municipal : Décisions du Maire (article L 2122-22 du CGCT) ;
- Questions diverses.