Conseil municipal du 21 juillet 2020- compte administratif 2019

Intervention de Christine MISIN sur le compte administratif 2019

Les documents du compte administratif 2019 qui nous sont présentés ce soir, confirment en section de fonctionnement :

– Une progression des charges à caractère général de plus de 100 000 Euros, avec :

L’augmentation du compte « énergie électricité », +12% pour atteindre 360 331 Euros,
L’augmentation de 29% de maintenance pour un montant de presque 132 000 euros,
L’augmentation de 12% sur la ligne « fêtes & cérémonies » pour atteindre 75 000 Euros,
et des frais de télécommunications qui augmentent de 20% pour atteindre 45 800 Euros

– Le compte « charges de personnel » est maitrisé avec + 1.2% d’augmentation, malgré un poste de responsable pôle patrimoine vacant depuis octobre 2019, comme d’ailleurs le poste de Directeur général des Services. Continuer la lecture →

Conseil municipal du 21 juillet 2020 – Budget Primitif

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Intervention de Christine MISIN sur le budget primitif 2020

Nous ne pouvons pas vous proposer un extrait de la vidéo, le son étant coupé?

La présentation du budget primitif 2020 qui nous est faite, est conforme aux années précédentes, avec des engagements faits en faveur des écoles, des salles de sports, et, s’ajoute pour cette année, le terrain synthétique pour 340 000 Euros (360 000 euros – 20 000 euros subvention Fédération Française de Football.) Continuer la lecture →

Conseil municipal du 21 juillet 2020 – Démission d’élus et la parité?

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Intervention de Christine MISIN sur la parité

Deux remarques :

D’abord, je regrette beaucoup le manque de parité. Je n’ai rien contre ces Messieurs, en aucune façon ça ne s’adresse contre leurs personnes, mais, alors que nous n’en sommes qu’à l’installation du nouveau conseil municipal, les femmes perdent déjà 2 sièges !…

Je sais, on va avancer l’aspect règlementaire : si la parité doit être respectée pour présenter une liste électorale, ensuite elle n’est plus obligatoire lors des démissions d’élus !… Une brèche dans la législation, et on s’y engouffre. Continuer la lecture →

Ordre du jour du conseil municipal du 21 juillet 2020

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La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Mardi 21 juillet 2020 à 18 heures en Mairie, salle polyvalente.

Dans ce contexte, la séance se déroulera sans que le public ne puisse y assister à l’exception de la Presse. Les débats seront retransmis en direct sur le site Facebook de la Ville.

ORDRE DU JOUR : AFFAIRES GÉNÉRALES

1 – Installation de deux nouveaux conseillers municipaux (pour faire suite à la démission de monsieur Nicollet et de madame Hauray. Béatrice Hénaux suivante sur la liste ne souhaite pas être élue)

2 – Constitution des commissions

3 – Délégation du conseil municipal au Maire

4 – Représentation de la Commune au sein d’Etablissements et organismes publics

5 – Représentation de la Commune au sein d’associations et autres institutions

6 – Fixation des indemnités de fonction des élus municipaux

AFFAIRES FINANCIERES

7 – Bilan de la politique foncière 2019

8 – Budget général 2019 (M14) : Bilan des actions de formation des élus 2019

9 – Budget général 2019 (M14) : Approbation du compte de gestion 2019

10 – Budget général 2019 (M14) : Approbation du compte administratif 2019

11 – Budget général 2019 (M14) : Affectation du résultat 2019

12 – Budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » 2019 (M4) : Approbation du compte de gestion 2019

13 – Budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » 2019 (M4) : Approbation du compte administratif 2019

14 – Budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement 2019 (M4) : affectation du résultat 2019

15 – Fixation des tarifs des services publics locaux — activités culturelles, restauration scolaire

16 – Budget général 2020: Fixation des taux des taxes directes locales pour 2020

17 – Budget général 2020 : Approbation du Budget Primitif (M14)

18 – Budget Primitif 2020 du budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en déplacement « Les Tainières » (M4)

19 – Budget général : attribution des subventions aux associations pour 2020

20 – Avenant N° 3 à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens Commune/OSCD 2019-2022

ENFANCE JEUNESSE ET SPORT

21 – Participation de la Commune aux services de transport scolaire

22 – Convention de forfait communal relative à l’école Notre Dame St joseph de St Nazaire

23 – Avenant au protocole d’accord entre la Commune et le CMR

URBANISME ENVIRONNEMENT TRAVAUX

24 – Aménagement de sécurité au titre de la répartition des amendes de police 2019

RESSOURCES HUMAINES

25 – Suppression/création de postes dans le cadre de l’intégration d’agents à la filière sociale

26 – Création de postes dans le cadre d’avancements de grade

27 – Création/suppression de postes dans le cadre de l’évolution de statut d’agents contractuel et en apprentissage

28 – Evolution du taux horaire-vacation des accueillantes au lieu d’accueil enfants parents (LAEP)

DIVERS

29 – Information au Conseil Municipal : décisions du Maire en application de l’article L 2122- 22 du CGCT

30 – Information sur les décisions prises en application de l’ordonnance n°2020-391 du ter avril 2020 (Covid 19)

31 -Information du Conseil municipal : attribution du marché de la fourrière animale en application de la délibération du conseil municipal du 20 février 2020

32 – Signature de la charte de l’élu local

33 – Questions diverses.

Conseil municipal d’installation – Déclaration du groupe Mieux vivre à Donges

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Déclaration des élus “Mieux Vivre à Donges”

Dans un contexte d’abstention très forte, inédit pour une élection locale, où ce conseil ne représente même pas 4 électeurs dongeois sur 10, les causes ne peuvent pas s’expliquer uniquement par la crise sanitaire que nous vivons. Un président de la république qui lance une alerte de guerre sanitaire en maintenant le premier tour, on ne pouvait pas s’attendre à autre chose que de l’abstention. Une campagne électorale inédite qui aura duré 105 jours ! La sagesse aurait voulu de tout annuler et de reporter à des jours meilleurs, dans un climat plus serein.

Le taux d’abstention, plus de 60% est une alerte forte ! Même à notre petit niveau, où nous pouvons encore faire de la proximité avec les habitants, nous devons nous remettre en cause. Les français sont désenchantés de la politique, les majorités se succèdent, avec des promesses de changements jamais tenues, nous ne pouvons être qu’inquiets pour les prochains scrutins et nous prendrons notre part.

Nous avons mené une campagne avec une approche novatrice, celle de faire participer les dongeois aux décisions, de ne plus voir imposer des décisions qui impactent leur cadre de vie. Il est révolu le temps où l’élu est le sachant et l’électeur celui qui ne sait rien et qui ne peut pas s’exprimer sur des sujets qui le concerne. Le combat de la carrière de la maison noulet est une belle illustration, espérons cependant que le projet soit réellement oublié. D’autres combats nous attendent, il ne faut plus de décisions prises dans les bureaux, nous, nous appelons à l’intelligence collective pour travailler avec les dongeois. Nous serons systématiquement auprès d’eux à chaque fois que cela sera nécessaire, nos avis et prises de décisions qui ont toujours été motivés ne seront que renforcés du soutien de nos électeurs et des dongeois qui nous rejoindront et que nous ferons participer.

Réconcilier les électeurs ne sera pas facile, mais nous, nous nous affirmons élus d’oppositions par respect de nos électeurs qui nous ont témoignés de leur confiance. Nous serons présents, comme le mandat précédent, pour travailler et donner notre vision sur la politique que la majorité mènera. Notre rôle est ingrat, nous avons beaucoup travaillé, en binôme avec Christine MISIN, avec peu de moyens, nous avons consacré beaucoup de temps et d’énergie, mais nous avons toujours répondu présent. Notre groupe est renforcé avec l’arrivée de Alain PABOIS, je lui souhaite la bienvenue pour son mandat de conseiller municipal qui est passionnant mais aussi du courage car sa place dans l’opposition est une tâche ardue. Le mandat qui s’ouvre sera difficile dans un contexte économique où les licenciements s’annoncent. Les élus, même à notre petite échelle doivent être présents pour faire face à la crise sociale et pour répondre aux enjeux de la transition énergétique, qui certes nous dépassent, mais, même à Donges nous avons une contribution à apporter.

Nous assumerons notre rôle, au nom des dongeois que nous représentons, nous ne serons pas dans la fuite, comme dans une commune proche de la nôtre, où les élus n’assument pas et refusent de siéger en se réfugiant dans la démission. Je remercie les membres de notre équipe qui sont restés soudés, unis, enthousiastes dans cette campagne électorale. La cohésion est primordiale et il faut savoir défendre ses convictions et ne jamais renoncer à être droit dans ses bottes.

Nous renouvelons nos remerciements aux dongeois qui ont exprimé leurs confiances envers notre liste et nous leur disons qu’ils peuvent compter sur nous !

Personnel – Les chiffres viennent de tomber !

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Une augmentation du budget du personnel pour 2020 de + 195 170 euros.

Nous avons souvent dénoncé la gestion du personnel qui engendre un mal être du personnel

En 2014, nous avons dénoncé les méthodes, pourtant connues du cabinet URFIN, (voir article)
En 2015, nous avons dénoncé un organigramme complexe et inefficace, les non-remplacements des départs à la retraite, et le régime indemnitaire qui était inéquitable,
En 2016, encore le régime indemnitaire, (voir article).
En 2017, toujours le régime indemnitaire, avec les mêmes causes et les mêmes effets
En 2019, nous alertions de nouveau sur le non-remplacement et le changement sans cesse de l’organigramme. (voir article)

Un cabinet indépendant avait alerté dans un rapport du 12 juin 2019

« Des comportements non respectueux à tous les niveaux (Elu.e.s/Agents) qui ne sont pas régulés par les personnes ad hoc, ce qui génère une ambiance délétère et une perte de professionnalisme”. « Sentiment d’iniquité, perte de confiance et de sens ».

· Dégradation des relations avec des comportements perçus comme inadaptés voire hostiles
· Sentiment que certaines règles peuvent être contournées : inquiétudes, méfiance, perte de sens, conflits de valeur
· Dégradation de la réalisation du travail, fatigue (voire épuisement pour certains professionnels) et/ou
démotivation d’une grande partie du personnel

Sentiment d’un manque de reconnaissance et parfois un sentiment d’isolement, d’iniquité et de démotivation.

Les départs des agents se succèdent et les postes sont toujours vacants comme celui du directeur général des services et du responsable du service voirie et pourtant le maire nous annonce une augmentation de + 195 170 euros pour 2020. A quoi correspond cette augmentation ?

Pour un service public de qualité, nous avons besoin d’une mairie qui fonctionne avec des élus qui travaillent en confiance avec le personnel

Dimanche 28 juin, changeons de CAP avec l’équipe « Mieux Vivre à Donges »

Mikaël Delalande présente son programme. Presse Océan du 25 juin 2020

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25/06/2020

Donges. Mikaël Delalande présente son programme

Au programme de « Mieux vivre à Donges », davantage de moyens à la police municipale, la prise en compte des jeunes et des aînés. Avec la crise sociale à venir, les impôts locaux ne doivent pas être augmentés et nous devrons être combatifs au sein de la Carene. Mickaël Delalande rappelle que, fin 2019, la commune restait endettée à hauteur de 9,3 millions d’euros avec 3 millions d’euros de prêts. Et ceci, sans réalisation majeure. François Chéneau va laisser des factures de 1,5 million d’euros pour les travaux de l’école de La Pommeraye, 1 million d’euros pour l’accessibilité handicap, un terrain synthétique en cours dont le montant ne fait qu’augmenter, des routes défoncées, la promesse d’une nouvelle médiathèque, d’une nouvelle école et une toiture de l’église à rénover en urgence ! Il ajoute Les projets et les avis imposés par le maire sortant, comme la chaufferie rue du Stade, le câble éolien qui traverse la Sencie, et maintenant des pylônes Orange que l’on voit fleurir dans la commune sont des pratiques que nous ne voulons plus !

Les Dongeois ont le droit de savoir ce qui se trame en mairie ! Le groupe considère que les élus, même ceux de l’opposition, doivent rendre des comptes . C’est pourquoi, ils présentent un compte rendu de chaque conseil municipal avec leurs prises de parole sur leur site internet.

Informer, écouter, et agir ensemble

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Réponse de Mieux vivre à Donges à la lettre de l’ADZRP

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Madame, Monsieur les membres de l’association ADZRP,

Pour faire suite à vos questionnements, la liste Mieux Vivre à Donges vous apporte des précisions de son programme.

Votre association souhaite plus de démocratie, plus d’informations, réfléchir collectivement, débattre. A la lecture de nos publications vous avez pu constater que nous sommes en accord pour plus de transparence, sur l’intelligence collective par le débat, c’est le fil rouge de notre programme que nous avons bâti avec les dongeois grâce à un questionnaire en ligne qui a rencontré un franc succès. Informer les dongeois, débattre, rendre-compte, impliquer les citoyens dans la gestion de la ville est notre leitmotiv.

ÉCOUTER, DÉCIDER et AGIR ENSEMBLE !

Mieux Vivre à Donges propose l’instauration de la démocratie participative.

Aucun projet ne doit se faire sans les dongeois, sans information, sans en discuter, sans en débattre. Notre programme : le droit à la parole pour tous. Nous proposons que les commissions en mairie soient ouvertes aux dongeois qui veulent s’engager ! Des réunions thématiques ouvertes au public à chaque fois qu’une décision importante doit être prise en conseil municipal. Des consultations citoyennes sous forme de référendum sont aussi des pistes intéressantes. Nos propositions, qui nous distinguent des autres listes sont un engagement fort de modernisation de la vie politique locale. Comme vous, nous dénonçons le manque de transparence de la mairie et pire encore la prise de décision unilatérale du maire dans des dossiers impactant les riverains comme les pylônes qui commencent à fleurir, le passage du câble éolien à la Sencie ! Y aura-t-il d’autres surprises ?

Un dialogue permanent

Nous avons conscience des nuisances que peuvent engendrer la présence de sites industriels sur notre commune. Nous avons aussi pris notre part pour informer les responsables des industries, notamment sur le bruit (des mesures nocturnes ont pu être réalisées au domicile de notre tête de liste), pour une prise de conscience. Les questionnements sur la santé nous interpellent également sur le bassin d’emploi de Saint-Nazaire. Si le maire a des responsabilités dans le domaine de la santé, ces préoccupations doivent aussi être prises en compte au niveau de la CARENE au travers de ses compétences : urbanisme, environnement et action économique. Concernant AIR PAYS de LOIRE, présidé par un élu de la région, avec un administrateur de la carene (Madame Pascale HAMON) et un élu de Donges « membre honoraire » il est urgent de passer un partenariat plus étroit avec la ville de Donges et qu’une rencontre sous forme de réunion ouverte avec les habitants permette de mieux cerner les enjeux sur la qualité de l’air.

Votre association œuvrant pour le cadre de vie des dongeois, a toute sa place dans notre ambition d’une gestion participative des décisions. Votre association étant très souvent représentée dans le public lors des séances du conseil municipal, vous avez pu constater que nous sommes intervenus sur tous les dossiers dans des conditions de travail difficiles, souvent sans aucunes informations utiles de la part de la mairie.

Vous remerciant de l’intérêt porté à notre programme, veuillez recevoir, Madame, Monsieur les membres de l’association ADZRP, nos sincères salutations.

Programme de la liste Mieux Vivre à Donges

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Le Programme “Mieux Vivre à Donges” c’est la démocratie participative.

Un questionnaire en ligne et des rencontres pour construire un programme.

Instauration des commissions municipales ouvertes aux volontaires.
Chaque année un bilan sera donné de nos actions en réunion .
Consulter les dongeois sur les projets de la ville.
Informer les dongeois sur l’ensemble des projets sur le territoire de la commune, (ex: câble éolien à la Sencie, chaufferie bois à la rue du stade, carrière de Revin, pylônes téléphoniques).
Nous, nous croyons à l’intelligence collective.

La sécurité

Améliorer la tranquillité publique en donnant des instructions à la police municipale.
Expérimenter le travail de rue pour faire de la prévention par la médiation.
Recréer une collaboration avec la gendarmerie.
Entretenir les routes.
Sécuriser l’aire de covoiturage des Six Croix.
Rétablir l’éclairage de nuit dans les lieux sensibles avec de la technologie faible en consommation d’énergie, respectueuse de l’environnement.

La santé

Proposer une maison de santé pour pérenniser et encourager l’installation de professionnels, médecins, dentistes…
Organiser une concertation des professionnels de santé pour proposer un service de garde de type “SOS médecins”

Les transports.

Exiger un meilleur service de la STRAN avec des arrêts supplémentaires et un service hélYce et une harmonisation des horaires LILA avec ceux de la STRAN. Dialoguer avec la SNCF pour obtenir une amélioration de son offre de services avec la future halte. Mettre à disposition des vélo-boxes aux Six Croix pour sécuriser les deux roues et pour permettre de combiner les modes de transports.

Nos propositions pour les services de la mairie.

Défendre la présence du service public dans la commune.
Adapter les horaires de la mairie pour permettre à tous d’accéder à ses services.
Accompagner les usagers dans les démarches numériques.
Un point d’information pour l’accès aux droits.

Commerces

Mobiliser les services de la Carene, la chambre de commerce, la chambre des métiers pour accompagner les commerçants ainsi que les projets de nouveaux commerces.
Accompagner les projets pour favoriser les circuits courts.
Assurer une animation du centre-ville pour faciliter le commerce local.

Le sport

Assurer une égalité de traitement pour toutes les disciplines sportives existantes.
Mieux entretenir les installations sportives.
Créer un chèque-sport solidaire pour assurer l’accès à la pratique sportive pour les jeunes.
Mobiliser les clubs en partenariat avec l’OMS et le service des sports de la ville.
Exiger des créneaux horaires de la piscine en phase avec la demande et veiller à une égalité de services avec la piscine de Saint-Nazaire
Remettre en état le parcours de santé.

Les écoles

Nous concevons le scolaire du départ du domicile de l’enfant jusqu’à son retour.
Sécuriser ou déplacer des aubettes pour un ramassage scolaire en toute sécurité.
Harmoniser la circulation devant les écoles.
Associer les parents et veiller à la qualité de la restauration scolaire.
Instaurer un dialogue permanent sur les écoles

Le logement

Nous imposerons aux bailleurs des loyers réellement modérés et surtout d’en assurer un suivi et un entretien régulier.
Nous serons vigilants sur :

L’aménagements des espaces publics (jeux, espaces verts).
L’harmonisation des nouvelles constructions avec celles des riverains.
Nous serons aux côtés de nos aînés pour leur proposer des logements et nous serons soucieux du bien-être des résidents de la maison de retraite

La culture

Revoir la programmation culturelle en diversifiant les types de spectacles.
Délocaliser des spectacles dans les villages.
organiser des concerts en extérieur