Ordre du jour du conseil municipal du 23 septembre 2021

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :

Jeudi 23 septembre 2021 à 20 heures
A la salle polyvalente

ORDRE DU JOUR :

Discours du Maire à l’occasion du décès de Monsieur Patrick PONTACQ,
Adjoint à la Jeunesse, Sports et Loisirs

AFFAIRES GENERALES

  1. Décès d’un membre du Conseil Municipal : mise à jour du tableau du Conseil Municipal ;
  2. Maintien ou non des fonctions de Madame Magalie PIED, Adjointe au Maire, après retrait de l’ensemble de ses délégations ;
  3. Election de deux nouveaux Adjoints au Maire ;
  4. Constitution des commissions communales — représentation communale au sein d’établissements et organismes publics : désignation des nouveaux membres ;

FINANCES

  1. Groupement de commandes : acquisition de fournitures administratives et de papeterie logotée —autorisation de signature et désignation du coordonnateur ;
  2. Demande de subvention Soutien aux Territoires 2020-2026: extension et restructuration de l’école de la Pommeraye ;
  3. Clôture de la régie de recettes de l’Etat instituée auprès de la Police Municipale ;
  4. Fonds d’aide aux jeunes : convention 2021 entre la Mission Locale et la Commune de Donges ; URBANISME — TRAVAUX
  5. Rue Henri Becquerel : cession de la parcelle non bâtie cadastrée section YK n° 261 à Monsieur Jamel MEROUM ;
  6. Rue Pierre de Parscau du Plessix : cession d’une propriété bâtie aux héritiers de Monsieur Michel CHAUVE;
  7. La Sencie : dénomination d’une voie privée existante ;
  8. Réseau de chaleur urbain : convention de servitude de passage relative à la desserte et à la traversée du Collège Arthur Rimbaud à intervenir entre la Carène, la Commune de Donges, le Collège Arthur Rimbaud, le Département de Loire-Atlantique et la Société Engie Energie Services ;
  9. Convention d’utilisation de l’Espace Renaissance par l’association Azdak ;
  10. Convention d’utilisation de l’Espace Renaissance par l’association Ciné-Donges ;
  11. Convention d’utilisation de l’Espace Renaissance par l’association Rêve de Loire ;

RESSOURCES HUMAINES

  1. Création de postes permanents et mise à jour du tableau des effectifs ;

DIVERS

  1. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (article L 2122.22 du CGCT) ;
  2. Questions diverses.

conseil municipal 24 juin 2021 – La défense du service public 

La défense du service public 

Le bureau de poste de Donges risquerait de perdre onze heures trente chaque semaine. Une motion, proposée par le maire, pour le maintien des services, a été votée à l’unanimité. « Considérant qu’il est du devoir des élus municipaux de défendre les intérêts de leur territoire et de la population qui y réside ».

Si nous sommes en accord (voir notre article) avec la motion du maire pour le service postal, en revanche nous n’avons pas la même vision du service public quand il s’agit des services de la CARENE ou bien de la ville.

  • En sa qualité de vice-président de la CARENE, nous attendons toujours qu’il défende notre ville pour obtenir un meilleur service de transport en commun. Le nombre de bus est insuffisant.
  • Nous constatons que la piscine de Donges est restée fermée, jusqu’à la fin du confinement, pendant que d’autres étaient ouvertes alors qu’il est directement impliqué pour la gestion de ce service intercommunal.
  • En sa qualité de maire, il a fait voter un nouveau règlement du cimetière pour ne plus permettre d’inhumations le samedi matin, hors situation exceptionnelle. Les élus mieux vivre à Donges ont été les seuls à voter contre cette régression de service

Enfin, lors du conseil municipal du 24 juin 2021, le mal être du personnel a été évoqué et reconnu. Continuer la lecture

Conseil municipal du 24 juin 2021 – Question de l’association ADZRP, mise au point !

Lors du conseil municipal, l’association ADZRP, a posé une question à l’issue de la séance. Une demande de communication des résultats des mesures de benzène (intérieures – extérieures) et formaldéhyde (intérieures) réalisées dans les écoles en application de la législation relative à qualité de l’air dans les établissements recevant du jeune public (décret n° 2015 -1000 du 17 août 2015.  Continuer la lecture

Conseil municipal du 24 juin 2021 – Formation des élus

Formation des élus, une interrogation sur l’organisme de formation retenu ?

« Concernant la formation aux élus, nous y sommes favorables et nous pensons même qu’elles sont nécessaires, particulièrement en début de mandat. Cette formation aurait d’ailleurs pu être ouverte à l’ensemble du conseil municipal. En revanche, cette formation aurait elle omis le rappel des obligations des élus au présentéisme, que ce soit pour les conseils municipaux ou les commissions ? Comme d’ailleurs, le rappel à l’impartialité ? parce qu’il faut quand même relever le choix porté pour le Cabinet WINNER, qui n’est autre que l’entreprise ou est salariée Mme Pied, que ce soit pour le choix de cette formation aux élus, ou pour les formations aux agents pour 2020 ! Je rappelle qu’en ce début de mandat, vous avez présenté et voté en conseil, « une charte de l’élu local » ou il est inscrit noir sur blanc :

  • L’élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, intégrité, probité !
  • dans l’exercice de son mandat, l’élu local poursuit le seul intérêt général, à l’exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel,
  • l’élu local participe avec assiduité aux réunions de l’organe délibérant et des instances au sein desquelles il a été désigné. »

Conseil municipal du 24 juin 2021 – Compte administratif 2020

Notre intervention sur le compte administratif 2020

L’année 2020 aura été marquée par une crise sanitaire lourde de conséquences, et les documents du compte administratif présentés ce soir, confirment, que sur le plan communal, cela s’est traduit par des activités ralenties et des reports de travaux. Nous relevons le choix retenu de la commune en faveur des écoles, entre agrandissement, réparations et fonctionnement, même  i la COVID oblige, une partie des projets aura été reportée. Si la charge des écoles s’inscrit dans les dépenses obligatoires et primordiales des communes, nous reconnaissons que l’exercice n’est pas simple, pour satisfaire au mieux, dans le respect des règles budgétaires. 2020, somme toute, une année particulière, avec un programme d’investissements réduit avec le terrain de football synthétique réalisé, Continuer la lecture

Donges – résultats des élections régionales 2021 – 2éme tour

Donges – Résultats départementales 2021 – 2éme tour

Les élus Mieux Vivre à Donges dénoncent la réduction du service de la poste

Communiqué Mieux Vivre à Donges

Les syndicats CGT et SUD ont alerté par voie de presse, d’un recul des horaires des bureaux de poste.  Ainsi La Poste de Donges perdrait onze heures trente chaque semaine. Les élus du conseil municipal, Mieux Vivre à Donges, Mikaël DELALANDE, Christine MISIN et Alain PABOIS dénoncent cette réduction du service postal sur notre commune. Continuer la lecture

Résultats des élections régionales 2021 Donges 1er tour

Résultats élections départementales à Donges 1er tour