ORDRE DU JOUR

FINANCES

1. Budget Général 2024 – Fixation des taux de la fiscalité directe locale pour 2024

2. Budget général – Budget primitif de l’exercice2024 (M57)

3. Budget Général 2024 : Révision de l’Autorisation de Programme 2023-AP-084 « Mission de maîtrise d’œuvre – Opération Requalification du centre bourg »

4. Montant de l’attribution de compensation 2024

5. Aménagement de sécurité au titre de la répartition des amendes de police 2023

RESSOURCES HUMAINES

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Lors du débat d’orientation budgétaire, nous avons reproché au maire l’absence d’animations lors de la Coupe du Monde de rugby l’an dernier, ainsi que l’absence d’initiatives pour les Jeux Olympiques qui se dérouleront en France cette année. Pendant ce temps, d’autres communes sont actives dans ce domaine. Nous avons exprimé notre regret quant au manque de dynamisme à Donges. Continuer la lecture →

Alain PABOIS, notre représentant à la commission scolaire, a interpellé la majorité pour faire suite à une annonce de la presse pour la fermeture de trois classes dans les écoles Aimé Césaire, Danielle Casanova, et la Pommeraye. Nous souhaitions connaitre les conséquences sur les effectifs par classe que cette décision engendre, ainsi que la position du maire sur la question. Continuer la lecture →

Le 27 septembre 2023, le conseil avait approuvé la dénomination de nombreuses voies existantes dans le secteur de la Sencie et de la Ferdenais, ainsi que le long de l’ancienne route nationale. Cependant, l’association « l’Aube y naît » a rapidement fait entendre sa voix. Ses membres ont sollicité la commune pour annuler la décision et reprendre le nom de l’Aubinais. Leur argument était l’attachement à l’histoire de ce lieu-dit. Continuer la lecture →

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 22 février 2024 à 20 heures dans la salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

FINANCES

1. Rapport d’orientation budgétaire (ROB) 2024 du budget général
2. C. O.S. Local : approbation de la convention financière
3. Demande de subventions au titre du fonds vert, de la région et de l’ADEME pour la rénovation énergétique de la mairie

TRAVAUX – URBANISME Continuer la lecture →

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 7 décembre 2023 à 20 heures dans la salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

FINANCES

l- Fixation des tarifs des services publics locaux 2024 ;

2- Budget général 2024 de la commune : autorisation du Maire d’engager et mandater les dépenses dans la limite du quart des crédits inscrits à la section d’investissement de 2023 ;

3- Référentiel M57 au 01/01/2024 – Règlement Budgétaire et Financier (RBF) du budget principal

4- Résidence seniors Danielle Darrieux :avenant n°4 à la convention de partenariat avec l’OSCD pour la mise en œuvre du projet d’animation et de vie sociale ;

5- Demande de subvention au titre du DSIL pour la rénovation du restaurant scolaire de La Souchais ;

6- Demande de subvention au titre du DSIL, du fonds vert et de l’ADEME pour la rénovation énergétique de la mairie ;

TRAVAUX – URBANISME

7- Avis sur le projet du périmètre délimité des abords (PDA) au titre de la législation relative aux monuments historiques : Eglise Saint Martin ;

8- Approbation du Plan Guide de la Commune ; Continuer la lecture →