Archives de catégorie : Écho du conseil

Une prime de 600€ par an pour les délégués du personnel !

Au cours du dernier conseil municipal, nous avons voté contre le régime indemnitaire proposé par monsieur CHENEAU qui inclut une prime de 600€ par an pour les délégués du personnel. Monsieur Perrin nous a rejoint sur cette position. Les primes accordées par la ville sont attribuées suivant les fonctions et l’engagement professionnel des agents. Être délégué du personnel n’est pas une fonction, c’est un engagement au service des agents de la ville, en toute indépendance et transparence. Peut-on assumer son mandat de délégué dans ces conditions ?

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Le maire veut donner un coup de pied dans l’OSCD !

Après l’annonce surprise de la reprise des activités enfance et jeunesse par la ville, nous étions intervenus lors du conseil municipal du mois de novembre en demandant au maire de reconsidérer l’OSCD comme un acteur majeur dans l’organisation des diverses activités pour les Dongeois. Malheureusement, lors du dernier conseil municipal le 15 décembre, les propos violents qui ont été tenus à l’égard de l’OSCD ne permettent pas d’envisager un débat serein et constructif pour les prochaines semaines.

De graves accusations ont été portées sur la non-transparence, et les propos tenus ne rassurent pas sur une éventuelle reprise de concertation et de confiance :

Propos de Monsieur Le Maire :

  • « Il était temps de mettre un coup de pied dans la fourmilière »
  • « Le chantage se retournera contre ses auteurs »
  • « Un pistolet sur la tempe »
  • « Des difficultés dont certains dirigeants se sont mis eux même »

Pourtant, deux représentants de la ville, monsieur Daniel SIMON (qui a été vice-président) et monsieur Didier RIAUD, ont siégé au conseil d’administration et au bureau de l’association, la majorité a d’ailleurs curieusement décidé de les remplacer !

Le maire a toujours assisté aux assemblées générales tous les ans sans que ne soit relevée la moindre demande, la moindre difficulté entre l’OSCD et la ville ! Continuer la lecture

Ordre du jour du conseil municipal du 15 décembre 2022

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 15 décembre 2022 à 20 heures
dans la salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

AFFAIRES GENERALES
l. Election d’un nouvel adjoint ;
2. Constitution de commissions communales : désignation d’un nouveau membre ,
3. Représentation communale au sein de l’OSCD ;
FINANCES
4. Budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » (M4) 2022 :
admissions en non-valeur de créances irrécouvrables ;
5. Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement «Les Tainières» : modification de l délibération n° 3
du 22 septembre 2022 concernant la vente de mobil-homes ;
6. Budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en déplacement «Les Tainières» (M4)
approbation de la décision modificative n » 2 de 2022 ;
7. Budget général 2022 : admissions en non-valeur de créances irrécouvrables ;
8. Budget général 2022 : apurement du compte 1069 ;
9. Budget général 2022 : attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Franco-Ukrainienne « TRYZUB » ;
10. Fixation du coût par élève de 2021,
11. Budget Général 2022 : Décision Modificative n° 2 de 2022,
12. Fixation des tarifs des services publics locaux 2023 ;
13. Budget général 2023 : autorisation au Maire d’engager et mandater les dépenses dans la limite du
quart des crédits inscrits à la section d’investissement de 2022 ;
14. Montant de l’attribution de compensation (AC) 2022 ;
15. Signature d’une convention de regroupement pour le dépôt de dossiers de demandes de Certificats
d’Economies d’Energie (CEE) CertiNergy ;
URBANISME – TRAVAUX

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Conseil municipal du 3 novembre 2022 – Politique jeunesse

La majorité municipale a décidé de municipaliser des activités de l’OSCD, dont celles de la maison des jeunes à partir du 1er janvier. N’ayant pas eu le loisir de débattre sur les propositions de la majorité, nous avons déclaré être dubitatifs sur le texte qui n’est qu’une succession de mots, de répétition et de concepts sans réels projets pour les jeunes qui se résument à « l’outil en main », « l’histoire et l’identité de la Bretagne » et le recours aux agents de la ville pour faire découvrir leurs métiers ! Nous avons rappelé que l’animation c’est un métier ! Devant l’absence d’un document abouti, l’absence d’une étude, les élus mieux vivre à Donges se sont abstenus.

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Un conseil relativement calme qui se termine sur une mauvaise note

Le conseil municipal ne comportait pas de délibérations importantes, hormis les délibérations techniques dues à la municipalisation des activités jeunesses de l’OSCD. Les élus Mieux vivre à Donges n’ont pas eu besoin d’élever la voix pour se faire entendre, ni pour ramener le maire à nous respecter au nom des dongeois que nous représentons. Hélas, la fin du conseil s’est terminée sur une mauvaise note : l’arrogance du maire pour répondre à la question diverse du groupe Donges Solidaire concernant l’arrosage du terrain de football cet été. Pendant la prise de parole d’un collègue de l’opposition, François CHENEAU se frottait les mains avec un ricanement moqueur qui est un de ses défauts, bien connu. La question sur une histoire d’eau a tourné à un cours de droit avec mépris. Ce comportement a transformé les élus et les personnes présentes dans le public en spectateurs d’une pièce de théâtre comique. Nous espérons que les comportements du maire changent pour avoir des débats plus sereins au sein du conseil municipal.

Ordre du jour du conseil municipal du 3 novembre 2022

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 3 novembre 2022 à 20 heures
dans la salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR:

AFFAIRES GENERALES
l. Installation d’un nouveau conseiller municipal ;
2. Constitution des commissions communales – représentation communale au sein d’établissements et
organismes publics : désignation de nouveaux membres ;
FINANCES
3. Demande de subvention au titre de la DETR/DSIL : rénovation énergétique des salles de sports ;
URBANISME-TRAVAUX
4. SYDELA : modification des statuts;
5. Convention entre le SYDELA et la Commune de Donges : étude de faisabilité et assistance technique sur les projets de géothermie ;
ENFANCE-JEUNESSE

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PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) : Conseil municipal du 22/09/2022

PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) : AVIS SUR LE PROJET DE MODIFICATION No 2

Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la CARENE, a été approuvé par délibération du Conseil communautaire en date du 04 février 2020. Une première modification simplifiée a été approuvée par délibération du Conseil communautaire en date du 29 juin 2021. Pour le cas de la Commune de Donges plusieurs demandes d’évolutions importantes ont été proposées dans le cadre du projet de modification no2 du PLUi. Une seule a été retenue par la CARENE: Une instauration d’un sous zonage en zone d’activités économique aux Six Croix au droit du village d’entreprises afin de permettre l’installation ponctuelle de commerces répondant aux besoins des occupants de la zone. La demande permettra l’implantation de commerces ambulants type « food truck ». Continuer la lecture

Communiqué des élus « Mieux Vivre à Donges » – Conseil municipal du 22/09/2022

Lors du conseil municipal du 22 septembre dernier, concernant la délibération cœur de bourg, monsieur CHENEAU, très agacé par la question de notre groupe sur son nouveau slogan « ville verte », a dérapé insinuant que « la transition écologique, ne serait pas notre tasse de thé ». Continuer la lecture

Ordre du jour du conseil municipal du Jeudi 22 septembre 2022

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 22 septembre 2022 à 20 heures dans la salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR :
AFFAIRES GENERALES
  1. Reprise en régie municipale de la gestion des services dédiés à l’enfance et à la jeunesse gérés par l’Office Socio-Culturel ;
FINANCES
  1. Budget Général : convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales PAYFIP ;
  2. AGORA STORE : vente des mobil-homes suite à la fermeture du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » ;
  3. Budget Annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » (M4) : approbation de la Décision Modificative n° 1 de 2022 ;
  4. Budget Général 2022 (M14) : Décision Modificative n° 1;
  5. Budget Général 2022 : attribution d’une subvention exceptionnelle au COS local de Donges ;
  6. Groupement de commandes : fourniture de carburants, additifs et services connexes ;

    URBANISME TRAVAUX

  7. Rue des Clos Galants : projet immobilier mené par le groupe PIERREVAL : convention de rétrocession à la Commune des équipements communs à réaliser et autorisation de vente du domaine public déclassé ;
  8. Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUT) : avis sur le projet de modification n° 2 du PLUi ;
  9. Dénomination des voies existantes restant à dénommer au sud de la Route Nationale 171;
  10. Appel à Manifestation d’Intérêt du Département « Coeur de Bourg — Coeur de Ville » : candidature ;                                                                                                                                                                                                                                                                                                    ACTION SOCIALE  
  11. CARENE : transfert de compétence « action sociale d’intérêt communautaire » ;

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Ordre du jour du conseil municipal du 19 mai 2022

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 19 mai 2022

ORDRE DU JOUR

FINANCES
l. Budget Général : attribution des subventions aux associations pour 2022 ;

URBANISME-TRAVAUX
2. Lutte contre le frelon asiatique : nouvelle convention de partenariat avec POLLENIZ ;
3. Rue des Clos Galants : projet immobilier mené par le groupe PIERREVAL : désaffectation d’une
partie du domaine public routier et autorisation de signer une promesse unilatérale de vente ;
4. Hélé : acquisitionde délaissés de voirie ;
5. La Grée : acquisition de délaissés de voirie auprès de l’Etat ;
6. Politique de l’Habitat : avis sur le projet de Programme Local de l’Habitat (PLH) de la CARENE
pour la période 2022-2027 ;
7. Eglise Saint-Martin : sollicitation auprès de la DRAC pour que soit engagé une procédure d’inscription à l’inventaire supplémentaire des monuments historiques ;
8. La Rivaudais : convention de servitude ENEDIS – autorisation de signature ;
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