Absents lors de cette séance du conseil municipal : Angélique OLIVEIRA qui donne pouvoir à Martine ARDEOIS !…, Cécile COICADIN, Jean-Pierre LEROUX, Laurie POTEREAU et Alain CHAZAL

Démission d’un membre du conseil municipal – mise à jour du tableau du conseil municipal.

Madame BRÛLÉ, subdéléguée à la petite enfance, ayant démissionné, elle est remplacée par monsieur Frédéric FROCRAIN.

Demande de retrait de la commune de DONGES du syndicat intercommunal de la fourrière pour animaux de la presqu’île guérandaise.

Le syndicat de la presqu’île de Guérandaise n’étant pas réactif pour la gestion des animaux en divagation, la commune souhaite se retirer. Mikaël DELALANDE a demandé les dispositions prises pour remplacer les missions allouées aux syndicats. Une autre structure, Anim’toit à Prinquiau, va prendre le relais, après adhésion. Le coût est d’environ 1 000€ par an.

Les élus mieux vivre à Donges ont voté pour.

Continuer la lecture →

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 28 mars 2019 à 20 heures, en Mairie, salle du Conseil Municipal

AFFAIRES GÉNÉRALES

1. Démission d’un membre du conseil municipal – mise à jour du tableau du conseil municipal ;
2. Constitution des commissions communales – Représentation communale au sein d’établissements et organismes publics – désignation de nouveaux membres ;
3. Demande de retrait de la Commune de DONGES du syndicat intercommunal de la fourrière pour animaux de la Presqu’île Guérandaise ;
4. Convention de fourniture de pain Commune de DONGES / SARL SHERALEX ;

AFFAIRES FINANCIÈRES 

5. Travaux d’accessibilité des établissements recevant du public : demande de subvention auprès de l’Etat « DSIL 2019 » ;
6. Rénovation du bâtiment 28, rue des Ecoles Relais Petite Enfance/LAEP : demande de subvention CAF ;
7. Aménagement sécurité au titre de la répartition du produit des amendes de police 2018 ;
8. Budget général : attribution des subventions aux associations pour 2019 ;

RESSOURCES HUMAINES

9. Création des postes de saisonniers et mise à jour du tableau des effectifs ;
10. Création d’un poste à temps complet au sein du service bâtiments et mise à jour du tableau des effectifs ;

URBANISME – ENVIRONNEMENT – TRAVAUX

11. Gestion du patrimoine du domaine privé communal : cession d’un logement situé 22 avenue Pellissier à Monsieur FANEL et Madame LEGAND ;
12. Droit de l’urbanisme : instauration du Permis de démolir ;
13. Les Clos Mignons : constitution d’une servitude de tréfonds au profit de la société ENEDIS  en vue d’établir une ligne électrique souterraine ;
14. Avis sur le projet de construction d’un ouvrage de transport de gaz pour alimenter le poste client industriel « CI TOTAL » ;
15. Dénomination du parc situé entre les rues des Herlains et Léo Lagrange ;

DIVERS

16. Information au Conseil Municipal : décisions du Maire (article L 2122-22 du CGCT) ;
17. Questions diverses.