Archives mensuelles : novembre 2020

ordre du jour du conseil municipal du 5 novembre 2020

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 05 novembre 2020 à 20 heures à la salle polyvalente de l’hôtel de ville. 

ORDRE DU JOUR 

AFFAIRES GENERALES

  1. Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal ;

FINANCES

  1. Coût par élève 2019 et avenant n° 2 à la convention de forfait communal relatif à l’Ecole Saint Joseph de Donges ;
  2. Budget général 2020 : Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes ;
  3. Budget général de la Commune et budget annexe du Centre des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » : plan d’amortissement ;
  4. Budget général de la Commune et budget annexe du Centre des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » : seuil de rattachement des charges et des produits à l’exercice ;

URBANISME – TRAVAUX

  1. Lotissement « Les Hauts du Bois Houta » : transfert à la commune de Donges de la totalité des équipements communs, hors réseaux ;
  2. Rue Jean Jaurès/rue Pierre de Parscau du Plessix : vente d’un terrain à Silène en vue de permettre la réalisation d’un programme de logements locatifs sociaux ;

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