Archives mensuelles : septembre 2016

« HélYce n’ira jamais à Donges» réunion des élus du conseil du 22/09/2016

Mise à jour avec le document de la carene sur le projet de développement 2016 / 2022 en téléchargement ici et le document de présentation de l’OSCD ici


Une réunion des élus a été organisée, jeudi dernier avec deux sujets à l’ordre du jour. Prise de compétence de l’accueil des gens du voyage, tourisme, et transport avec HélYse ont été évoqués.

Présentation du projet d’agglomération de la carene 2016 / 2022

Nous publierons dans les prochains jours, le document qui doit nous être remis. Dans l’attente, vous pouvez consulter le document ci joint sur le projet voté en février 2016. Nous avons pu échanger sur la prise de compétence du tourisme et sur la compétence de l’accueil et de l’habitat des gens du voyage.

Concernant les gens du voyage, nous avons demandé des précisions sur les projets pour connaître les possibilités d’implantation de logement pour les personnes qui souhaite se sédentariser. Sur notre commune la problématique se présente. De nombreuses collectivités ont trouvé des solutions d’habitats, nous soutiendrons les projets novateurs sur le sujet.

logo-helyce-514x276La ligne hélYce de la stran va se déployer dans le quartier de l’Ormois à Montoir de Bretagne. Nous avons posé la question concernant notre ville pour cette ligne qualifiée de bus à haut niveau de service. La réponse fut très direct : « HélYce n’ira jamais à Donges », il faut une forte densité de population, il faut un nombre important d’usagers, actuellement le service des ty bus ne fais pas le plein, c’est une question de densité de la population et du coût de l’aménagement de plusieurs millions d’euros du kilomètre.

Présentation du rapport d’activité de l’association OSCD

oscd873 personnes et 28 associations sont adhérentes de l’association qui est administrée par un conseil de 32 membres. Vous pouvez retrouver toutes les informations sur l’OSCD sur son site Internet http://oscd.centres-sociaux.fr/

Conseil municipal du 15/09/2016: Rentrée scolaire, économie et sécurité

Compte rendu du conseil municipal du 15 septembre 2016

Le dernier conseil ne traitait que peu de points, avec encore un nombre important d’absents dans la majorité, huit élus excusés. On peut retenir les points suivants :

Demande de délégation du maire pour une autorisation en matière de trésorerie. Nous, élus de « Mieux vivre à Donges, sommes restés cohérents avec notre vote du 14 avril 2014, en nous abstenant. (voir le procès verbal du 14/04/2014).

salleDélibération portait sur l’amélioration de la performance énergétique des salles des sports auprès du conseil régionalNous avons regretté le rejet d’une première demande d’aide d’accompagnement à la réduction énergétique auprès de l’état, au motif d’un trop grand nombre de dossiers alors que l’on devrait se féliciter d’une prise de conscience des collectivités de l’intérêt économique et écologique de se pencher sur la réduction énergétique!  les beaux discours politiques avec la COP 21  et la sensibilisation à la protection de notre environnement ne sont pas suivis de mesures incitatives. La demande de subvention auprès du conseil régional, permettra, nous l’espérons, d’aboutir afin de faire des économies d’énergies avec l’installation de LED et par les changements de châssis pour les trois salles de la halle des sports.

ecolecasanovaHoraires des écoles : nous nous sommes abstenus sur les changements des horaires des écoles publiques. Les parents d’élèves et les élus de la ville ont été mis devant le fait accompli, sans aucune concertation. Les nouveaux horaires engendrent des difficultés importantes pour les familles ayant plusieurs enfants scolarisés. Sur le pôle 1 et 2, la reprise des cours est à 13h40 et 14h00.

lilaTransports LILA : Lors des questions sur les affaires scolaires, le conseil a évoqué la problématique avec les transports scolaires LILA, service du transport du conseil départemental. Ce service ne permet plus aux écoliers dongeois de se rendre dans les établissements scolaires de Savenay, en raison des horaires qui ne coïncident pas avec les horaires de la Stran, société d’économie mixte qui exploite, en délégation de service public pour le compte de la Carene. Un comble ! La ville doit se saisir de cette question rapidement, n’ayant pas été informé des modifications d’horaires avant la rentrée scolaire ! Le maire de Donges étant vice-président de la commission des grands services publics à la carene, nous pouvons espérer que cette question soit rapidement traitée.

Un bilan de la rentrée a été très brièvement évoqué, donnant des chiffres sur le nombre d’élèves. Si les effectifs sont stables pour les écoles primaires, pour l’école privée, les effectifs sont en revanche en hausse avec l’ouverture d’une huitième classe.

Classe ULIS :  La classe unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS) s’est retrouvée sans enseignant le jour de la rentrée. Cette classe propose, des possibilités d’apprentissage souples et diversifiées. Un enseignement est désigné jusqu’aux vacances de la Toussaint. Le conseil municipal reste attentif à la situation pour que la classe perdure en sachant que notre commune est en zone d’éducation prioritaire.

logo Mieux vivre à dongesQuestion Mieux vivre à Donges : A la fin du conseil municipal, nous avons posé la question, sur l’application du plan particulier de mise en sécurité (PPMS), dans le contexte de la menace terroriste. Nous avons demandé si les dispositions, en matière d’information, d’alerte et de conduites à tenir, édictées par les ministères de l’intérieur, de l’éducation nationale et de l’agriculture pour renforcer la sécurisation des écoles avaient été mise en œuvre. Un document a été publié par le gouvernement, il est disponible sur notre site ici. Nous souhaitons connaître le besoin éventuel de travaux ainsi que les dispositions prises. En outre, nous avons interrogé le maire si des réflexions étaient en cours sur les temps périscolaires. Dans sa réponse le maire a reconnu que sa réponse était partielle et que la publication du document, le 24 août dernier, ne lui a pas, permis de travailler la question.

Un conseiller municipal, Rémi SALIOT, a informé le conseil des dispositions prises par l’école Saint Joseph à savoir un horaire strict de la fermeture du portail et des réflexions sur les exercices « attentat intrusion ». Nous avons sollicité une réponse concrète, qui nous sera donnée lors d’une prochaine commission scolaire, dont la date n’est pas retenue.

En conclusion, un conseil qui révèle un manque de communication sur la thématique des affaires scolaires, un conseil avec peu de délibérations, un conseil sans beaucoup de contenu.

 

Ordre du jour du conseil municipal du jeudi 15 septembre 2016 à 20h

Ordre du jour

mairieEP

AFFAIRES FINANCIÈRES

1. Budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement «Les
Tainières » 2016 : créances éteintes ;

2. Budget Général : admission en non—valeur de taxes d‘urbanisme irrécouvrables ;

3. Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics
de transport et de distribution d’électricité ;

4. Travaux d’amélioration de la performance énergétique des salles de sports:
demande de subvention auprès du Conseil Régional ;

5. Délégation du Conseil Municipal au Maire: autorisation en matière de lignes de
trésorerie;

6. Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de couches coordonné
parla ville de Saint Nazaire ;

RESSOURCES HUMAINES
7. Création de poste et modification du tableau des effectifs ;

AFFAIRES SCOLAIRES
8. Participation de la commune aux services de transports scolaires ;
9. Modification des horaires de l’école Casanova ;

10.Avenant n° 2 à la convention Commune/OSCD dans le cadre du PEDT 2015 / 2018;
AFFAIRES CULTURELLES

11. Chorale municipale Accroch‘cœur: utilisation des locaux scolaires en dehors du
temps scolaire dans le collège public ;

12. Chorale municipale Accroch‘cœur : création de poste et tarifs ;

13. Chorale Clos Fleuri : convention avec l’association « chants sons de vie » ;

14. Cours de théâtre: approbation de la convention avec l’association « Maison des
Mots et des Images » – fixation des tarifs ;

15. Tarifs des services publics locaux 2016 — activités culturelles ;

URBANISME

16. Avenue André Pellissier: cession d’un terrain à bâtir à Monsieur David
FOURAGE;

DIVERS

17. Information au Conseil Municipal : décisions du Maire (article L 2122-22 du CGCT).
18. Questions diverses

 

Procès-verbal du conseil municipal du 23 juin 2016

proces-verbal

Le procès-verbal de la séance du dernier conseil municipal est disponible CM 23 juin 2016 cr, une annexe et les articles de presse sont disponibles sur notre page Procès-verbaux.

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