La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 24 juin 2021 à 20 heures A la salle polyvalente

ORDRE DU JOUR :

FINANCES

1. Bilan de la politique foncière 2020 ;
2. Budget Général 2020 (M14) : bilan des actions de formation des élus ;
3. Budget Général 2020 (M14) : approbation du compte de gestion 2020 ;
4. Budget Général 2020 (M14) : approbation du compte administratif 2020 ;
5. Budget Général 2020 (M14) : affectation du résultat 2020 ;
6. Budget Annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » 2020 (M4) : approbation du compte de gestion 2020 ;
7. Budget Annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » 2020 (M4) : approbation du compte administratif 2020 ;
8. Budget Annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » (M4) : affectation du résultat 2020 ;
9. Budget Général 2021 (M14) : décision modificative N° 1 ;
10. Appel à manifestation d’intérêt SEQUOIA : candidature dans le cadre du programme ACTEE et approbation ;

• Participation de la commune au service de transports scolaires ;
• Fixation des tarifs des services publics locaux : activités culturelles et restauration scolaire ;

13. Groupement de commandes : conduite d’exploitation et maintenance des équipements de chauffage, de production d’eau chaude sanitaire, de ventilation et de climatisation ;

URBANISME – TRAVAUX

14. La Close des Fougères : dénomination d’une voie existante ;
15. Bois Joubert : adhésion à l’association de préfiguration d’une société coopérative d’intérêt public ;

CITOYENNETE

16. Convention de partenariat CCAS de Donges – Ville de Donges – Arche Donges ;

SCOLAIRE

17. Renouvellement de la convention portant sur le Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficultés (RASED) conclue avec les communes de la circonscription de Pont-Château ;

CULTURE

18. Projet Culturel de Territoire – Mise en œuvre du projet culturel de territoire – Convention cadre relative aux modalités financières – Approbation et autorisation de signature ;

RESSOURCES HUMAINES

19. Gestion du temps : mise en œuvre des 1607 heures ;
20. Evolution de poste suite à la réussite d’un concours et mise à jour du tableau des effectifs ;
21. Créations de postes dans le cadre des avancements de grade et mise à jour du tableau des effectifs ;

DIVERS

22. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (article L 2122.22 du CGCT) ;
23. Questions diverses.