La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Jeudi 23 septembre 2021 à 20 heures
A la salle polyvalente
ORDRE DU JOUR :
Discours du Maire à l’occasion du décès de Monsieur Patrick PONTACQ,
Adjoint à la Jeunesse, Sports et Loisirs
AFFAIRES GENERALES
- Décès d’un membre du Conseil Municipal : mise à jour du tableau du Conseil Municipal ;
- Maintien ou non des fonctions de Madame Magalie PIED, Adjointe au Maire, après retrait de l’ensemble de ses délégations ;
- Election de deux nouveaux Adjoints au Maire ;
- Constitution des commissions communales — représentation communale au sein d’établissements et organismes publics : désignation des nouveaux membres ;
FINANCES
- Groupement de commandes : acquisition de fournitures administratives et de papeterie logotée —autorisation de signature et désignation du coordonnateur ;
- Demande de subvention Soutien aux Territoires 2020-2026: extension et restructuration de l’école de la Pommeraye ;
- Clôture de la régie de recettes de l’Etat instituée auprès de la Police Municipale ;
- Fonds d’aide aux jeunes : convention 2021 entre la Mission Locale et la Commune de Donges ; URBANISME — TRAVAUX
- Rue Henri Becquerel : cession de la parcelle non bâtie cadastrée section YK n° 261 à Monsieur Jamel MEROUM ;
- Rue Pierre de Parscau du Plessix : cession d’une propriété bâtie aux héritiers de Monsieur Michel CHAUVE;
- La Sencie : dénomination d’une voie privée existante ;
- Réseau de chaleur urbain : convention de servitude de passage relative à la desserte et à la traversée du Collège Arthur Rimbaud à intervenir entre la Carène, la Commune de Donges, le Collège Arthur Rimbaud, le Département de Loire-Atlantique et la Société Engie Energie Services ;
- Convention d’utilisation de l’Espace Renaissance par l’association Azdak ;
- Convention d’utilisation de l’Espace Renaissance par l’association Ciné-Donges ;
- Convention d’utilisation de l’Espace Renaissance par l’association Rêve de Loire ;
RESSOURCES HUMAINES
- Création de postes permanents et mise à jour du tableau des effectifs ;
DIVERS
- Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (article L 2122.22 du CGCT) ;
- Questions diverses.