Lors du conseil municipal, l’association ADZRP, a posé une question à l’issue de la séance. Une demande de communication des résultats des mesures de benzène (intérieures – extérieures) et formaldéhyde (intérieures) réalisées dans les écoles en application de la législation relative à qualité de l’air dans les établissements recevant du jeune public (décret n° 2015 -1000 du 17 août 2015.  Continuer la lecture →

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 24 juin 2021 à 20 heures A la salle polyvalente

ORDRE DU JOUR :

FINANCES

1. Bilan de la politique foncière 2020 ;
2. Budget Général 2020 (M14) : bilan des actions de formation des élus ;
3. Budget Général 2020 (M14) : approbation du compte de gestion 2020 ;
4. Budget Général 2020 (M14) : approbation du compte administratif 2020 ;
5. Budget Général 2020 (M14) : affectation du résultat 2020 ;
6. Budget Annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » 2020 (M4) : approbation du compte de gestion 2020 ;
7. Budget Annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » 2020 (M4) : approbation du compte administratif 2020 ;
8. Budget Annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » (M4) : affectation du résultat 2020 ;
9. Budget Général 2021 (M14) : décision modificative N° 1 ;
10. Appel à manifestation d’intérêt SEQUOIA : candidature dans le cadre du programme ACTEE et approbation ;

• Participation de la commune au service de transports scolaires ;
• Fixation des tarifs des services publics locaux : activités culturelles et restauration scolaire ;

13. Groupement de commandes : conduite d’exploitation et maintenance des équipements de chauffage, de production d’eau chaude sanitaire, de ventilation et de climatisation ;

URBANISME – TRAVAUX

14. La Close des Fougères : dénomination d’une voie existante ;
15. Bois Joubert : adhésion à l’association de préfiguration d’une société coopérative d’intérêt public ;

CITOYENNETE

16. Convention de partenariat CCAS de Donges – Ville de Donges – Arche Donges ;

SCOLAIRE

17. Renouvellement de la convention portant sur le Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficultés (RASED) conclue avec les communes de la circonscription de Pont-Château ;

CULTURE

18. Projet Culturel de Territoire – Mise en œuvre du projet culturel de territoire – Convention cadre relative aux modalités financières – Approbation et autorisation de signature ;

RESSOURCES HUMAINES

19. Gestion du temps : mise en œuvre des 1607 heures ;
20. Evolution de poste suite à la réussite d’un concours et mise à jour du tableau des effectifs ;
21. Créations de postes dans le cadre des avancements de grade et mise à jour du tableau des effectifs ;

DIVERS

22. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (article L 2122.22 du CGCT) ;
23. Questions diverses.

Absents à la séance du conseil municipal : Angélique OLIVEIRA, Christelle ROQUET, Carine ROYER, Tony LETILLY, Aurélie MINGOT et Eddy LUCO

Aménagement de sécurité au titre des amendes de police.

Le Conseil Départemental subventionne certains aménagements de sécurité proposés par les Collectivités au titre de la répartition du produit des amendes de police, relatives à la sécurité routière.

Trois projets votés à l’unanimité.

• Route de Hélé à Er où la commune prévoit la mise en œuvre d’une écluse double.
• Une double écluse Chemin du Landais.
• Un troisième projet consiste dans la sécurisation du lieu-dit La Ferdenais avec la mise en œuvre d’un plateau.

Les élus Mieux vivre à Donges ont voté « Pour »

Budget Général : attribution des subventions aux associations pour 2021.

La Commission des Finances du 11 mai dernier a examiné les demandes de subventions aux associations pour 2021. (voir tableau ci-joint en téléchargement).

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