ordre du jour du conseil municipal du 5 novembre 2020

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 05 novembre 2020 à 20 heures à la salle polyvalente de l’hôtel de ville. 

ORDRE DU JOUR 

AFFAIRES GENERALES

  1. Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal ;

FINANCES

  1. Coût par élève 2019 et avenant n° 2 à la convention de forfait communal relatif à l’Ecole Saint Joseph de Donges ;
  2. Budget général 2020 : Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes ;
  3. Budget général de la Commune et budget annexe du Centre des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » : plan d’amortissement ;
  4. Budget général de la Commune et budget annexe du Centre des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » : seuil de rattachement des charges et des produits à l’exercice ;

URBANISME – TRAVAUX

  1. Lotissement « Les Hauts du Bois Houta » : transfert à la commune de Donges de la totalité des équipements communs, hors réseaux ;
  2. Rue Jean Jaurès/rue Pierre de Parscau du Plessix : vente d’un terrain à Silène en vue de permettre la réalisation d’un programme de logements locatifs sociaux ;

RESSOURCES HUMAINES

  1. Mise à jour de l’astreinte de police municipale ;
  2. Evolution du règlement du compte épargne temps ;
  3. Création d’un poste permanent ;
  4. Mise à jour du tableau des effectifs ;
  5. Création d’un poste de coordonnateur – recensement de la population ;
  6. Fixation du nombre d’agents recenseurs – recensement de la population ;

DIVERS

  1. Décisions du Maire (article L 2122-22 du CGCT) ;
  2. Questions diverses.

One thought on “ordre du jour du conseil municipal du 5 novembre 2020

  1. PATEYRON

    Le point 7 m’interroge :
    1- c’est sur ce terrain qu’ont été faits divers travaux de jonction de fluides dans le cadre du déplacement de la voie ferrée. Si on construit à cet endroit, il va bien falloir faire des fondations ? Il ne faudrait pas que l’un soit au détriment de l’autre et vis-versa, mais les ingénieux ingénieurs trouveront bien (ou pas).
    2- les “logements” construits à cet endroit seront avec vue directe sur la voie de chemin de fer, sympa le décor. Souhaitons qu’ils soient bien isolés du bruit !…
    3- les riverains alentours n’ont pas fini d’être “embêtés” par les travaux, les uns n’étant pas terminés qu’on leur en annonce de nouveau.
    4- ce terrain n’est-il pas (autant que le nouveau tracé de la voie ferrée) dans une zone particulière du PPRT ?
    TOUT CECI FERA SANS AUCUN DOUTE L’OBJET DE DÉROGATIONS ?????

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