La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 05 novembre 2020 à 20 heures à la salle polyvalente de l’hôtel de ville.
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES GENERALES
- Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal ;
FINANCES
- Coût par élève 2019 et avenant n° 2 à la convention de forfait communal relatif à l’Ecole Saint Joseph de Donges ;
- Budget général 2020 : Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes ;
- Budget général de la Commune et budget annexe du Centre des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » : plan d’amortissement ;
- Budget général de la Commune et budget annexe du Centre des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » : seuil de rattachement des charges et des produits à l’exercice ;
URBANISME – TRAVAUX
- Lotissement « Les Hauts du Bois Houta » : transfert à la commune de Donges de la totalité des équipements communs, hors réseaux ;
- Rue Jean Jaurès/rue Pierre de Parscau du Plessix : vente d’un terrain à Silène en vue de permettre la réalisation d’un programme de logements locatifs sociaux ;
RESSOURCES HUMAINES
- Mise à jour de l’astreinte de police municipale ;
- Evolution du règlement du compte épargne temps ;
- Création d’un poste permanent ;
- Mise à jour du tableau des effectifs ;
- Création d’un poste de coordonnateur – recensement de la population ;
- Fixation du nombre d’agents recenseurs – recensement de la population ;
DIVERS
- Décisions du Maire (article L 2122-22 du CGCT) ;
- Questions diverses.
Le point 7 m’interroge :
1- c’est sur ce terrain qu’ont été faits divers travaux de jonction de fluides dans le cadre du déplacement de la voie ferrée. Si on construit à cet endroit, il va bien falloir faire des fondations ? Il ne faudrait pas que l’un soit au détriment de l’autre et vis-versa, mais les ingénieux ingénieurs trouveront bien (ou pas).
2- les « logements » construits à cet endroit seront avec vue directe sur la voie de chemin de fer, sympa le décor. Souhaitons qu’ils soient bien isolés du bruit !…
3- les riverains alentours n’ont pas fini d’être « embêtés » par les travaux, les uns n’étant pas terminés qu’on leur en annonce de nouveau.
4- ce terrain n’est-il pas (autant que le nouveau tracé de la voie ferrée) dans une zone particulière du PPRT ?
TOUT CECI FERA SANS AUCUN DOUTE L’OBJET DE DÉROGATIONS ?????