ORDRE DU JOUR

FINANCES

1. Budget Général 2024 – Fixation des taux de la fiscalité directe locale pour 2024

2. Budget général – Budget primitif de l’exercice2024 (M57)

3. Budget Général 2024 : Révision de l’Autorisation de Programme 2023-AP-084 « Mission de maîtrise d’œuvre – Opération Requalification du centre bourg »

4. Montant de l’attribution de compensation 2024

5. Aménagement de sécurité au titre de la répartition des amendes de police 2023

RESSOURCES HUMAINES

6. Création d’un poste de saisonnier

7. Création d’un poste d’attaché principal suite à mobilité

8. Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions de l’expertise et de rengagement professionnel – RIFSEEP

9. Règlement du compte épargne temps (CET) – ville de Donges

QUESTIONS DIVERSES

10. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (art. L2122-22 du CGCT)

11. Questions diverses