Partager la publication "Ordre du jour du conseil municipal du 12 février 2015 à 20h00"
- Information sur la démission de Madame Muriel JUDIC, conseillère Municipale
- Fonds d’Aide aux Jeunes : approbation de la convention entre le Département, les Communes et la Mission Locale de l’Agglomération Nazairienne
- Information relative au Fonds de Soutien en faveur des Collectivités ayant souscrit des emprunts structurés
- Revin : Echange parcellaire avec un propriétaire riverain
- Agglomération : dénomination d’une voie débouchant rue du Stade
- Information relative à l’autorisation d’exploiter pour la SAS CETRA Granulats
- Fiscalité locale directe – taxe foncière sur les propriétés non bâties : annulation de la majoration de la valeur locative cadastrale de certains terrains constructibles, adoptée par délibération du Conseil Municipal du 25 septembre 2008
- Création d’un poste d’infirmier territorial pour le multi accueil
- Mise à jour du tableau des effectifs
- Mutualisation des formations : convention de partenariat entre la commune de DONGES et la CARENE
- Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (art. L2122-22 du CGCT
- Questions diverses