La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 2 novembre 2023 à 20 heures dans la salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR:

PRESENTATION DU PROJET DE PLAN GUIDE PAR l’ADDRN

FINANCES

l- Budget Général 2023 (M14) : décision modificative № l ;

2- Fixation du coût par élève de 2022 ;

3- Budget Général de la Commune : plan d’amortissement à compter du 01/01/2024 ;

4- Budget Général2023 : mise en place d’une Autorisation de Programme (AP) N » 084 « Mission de maîtrise d’œuvre – Opération Requalification du centre bourg » ;

5- Signature d’une convention avec l’OSCD dans le cadre de la mise en œuvre de son projet social 2023;

6- Rénovation énergétique des salles omnisports : demande de subvention à l’ADEME ;

TRAVAUX – URBANISME

7- Parc Naturel Régional de Brière : modification statutaire relative à la participation des communes et des EPCI ;

8- Loi relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables dite loi APER : arrêt des modalités de la concertation relative à la définition des zones d’accélération ;

9- Revin : lotissement « le Champ du Jeu » : convention entre la Commune et la société Lotipromo afin de permettre la prise en charge de travaux de voirie par le lotisseur ;

10- Rue André Ampère : servitude de passage et de tréfonds au profit de la parcelle cadastrée section Bln° 764;

ENFANCE-JEUNESSE

11- Participation de la Commune aux services de transport scolaire de la STRAN ;

12- Dénomination de l’école Pommeraye ;

13- Avenant № l à la convention de Service de Restauration Mutualisé (SRM) de 2019;

SPORT

14- Sports seniors : approbation de la convention avec l’association« Office d’Animation Sportive Brière (OASB) pour développer des créneaux de pratique du tir à l’arc ;

RESSOURCES HUMAINES

15- Convention de service commun au niveau de la Ville de Saint-Nazaire avec la Ville de Donges: direction des systèmes d’Information ;

16- Mise à jour du régime indemnitaire spécial Police municipale – Hors RIFSEEP,

17- Création de poste permanent et mise à jour du tableau des effectifs,

INFORMATION – DECISION

18- Information au Conseil Municipal : décisions du Maire (article L 2122-22 du CGGT) ;

19- Questions diverses.