La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 30 mars 2023 à 20 heures dans la salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR :
FINANCES
- Budget Général 2023 : fixation des taux des trois taxes « ménages » pour 2023 ;
- Budget Général 2023 : approbation du Budget Primitif (M 14) ;
- COS Local de Donges : avenant à la convention financière triennale 2019-2022 ;
- Budget Général 2023 : attribution des subventions aux associations pour 2023 ;
RESSOURCES HUMAINES
- Création de poste suite à un accroissement temporaire d’activité — modification de période
- Modification de la délibération du 15 décembre 2022 portant sur la mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) ;
- Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (article L 22 du CGCT) ;
Questions diverses.