Ordre du jour du conseil municipal du 30 mars 2023

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 30 mars 2023 à 20 heures dans la salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR :

FINANCES

  1. Budget Général 2023 : fixation des taux des trois taxes « ménages » pour 2023 ;
  2. Budget Général 2023 : approbation du Budget Primitif (M 14) ;
  3. COS Local de Donges : avenant à la convention financière triennale 2019-2022 ;
  4. Budget Général 2023 : attribution des subventions aux associations pour 2023 ;

RESSOURCES HUMAINES

  1. Création de poste suite à un accroissement temporaire d’activité — modification de période
  2. Modification de la délibération du 15 décembre 2022 portant sur la mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) ;
  3. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (article L 22 du CGCT) ;

Questions diverses.

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