La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 7 décembre 2023 à 20 heures dans la salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

FINANCES

l- Fixation des tarifs des services publics locaux 2024 ;

2- Budget général 2024 de la commune : autorisation du Maire d’engager et mandater les dépenses dans la limite du quart des crédits inscrits à la section d’investissement de 2023 ;

3- Référentiel M57 au 01/01/2024 – Règlement Budgétaire et Financier (RBF) du budget principal

4- Résidence seniors Danielle Darrieux :avenant n°4 à la convention de partenariat avec l’OSCD pour la mise en œuvre du projet d’animation et de vie sociale ;

5- Demande de subvention au titre du DSIL pour la rénovation du restaurant scolaire de La Souchais ;

6- Demande de subvention au titre du DSIL, du fonds vert et de l’ADEME pour la rénovation énergétique de la mairie ;

TRAVAUX – URBANISME

7- Avis sur le projet du périmètre délimité des abords (PDA) au titre de la législation relative aux monuments historiques : Eglise Saint Martin ;

8- Approbation du Plan Guide de la Commune ;

CULTURE

9- Cours de théâtre : approbation de la convention avec l’association « maison des mots et des images » – fixation des tarifs ;

10- Convention d’utilisation de l’Espace Renaissance par l’association de théâtre AZDAK;

RESSOURCES HUMAINES

11- Convention de mise à disposition de personnel communal ;

12- Renouvellement engagement avec le groupement interprofessionnel de santé au travail (GIST) ;

13- Création de postes permanents et mise à jour du tableau des effectifs ;

QUESTIONS DIVERSES

14- Information au Conseil Municipal : décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (article L 2122-22 du CGCT),

15- Questions diverses