La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 24 mars 2016 à 20 heures en mairie, salle du Conseil Municipal
AFFAIRES FINANCIERES:
- Budget général 2016 : Fixation des taux des 3 taxes « ménages » pour 2016
- Budget général : attribution des subventions aux associations pour 2016
- Budget général 2016 : Approbation du Budget Primitif (M14)
- Budget annexe 2016 du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement : Approbation du Budget Primitif (M4) ;
- Travaux d’économie d’énergie dans les salles de sports : Demande de subvention auprès de l’Etat « FSPIL I »
- Règlement concernant l’attribution d’aide individuelle aux commerçants dans le cadre du FISAC
URBANISME-TRAVAUX – AGRICULTURE
- Aménagement de sécurité au titre de la répartition du produit des amendes de police 2015
- Instauration de la Redevance pour l’Occupation Provisoire du Domaine Public des communes par les chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
- Les Clos Mignons : cession de l’emprise foncière à la CARENE en vue de réaliser une opération d’aménagement
RESSOURCES HUMAINES
- Création de postes et modification du tableau des effectifs
- Modification des deux postes en Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE)
AFFAIRES CULTURELLES
- Approbation de l’avenant n° 2 à la convention de préfiguration du Projet Culturel de Territoire (PCT)
DIVERS
- Information au Conseil Municipal : marchés supérieurs à 20 000 € HT conclus au cours de l’année 2015
- Information au Conseil Municipal : décisions du Maire (article L2122-22 du CGCT)
- Questions diverses
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