La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu Ie Jeudi 23 février 2023 à 20 heures

ORDRE DU JOUR :

AFFAIRES GENERALES

1. Démission d’un membre du Conseil Municipal — Installation d’un nouveau conseiller;
2. Constitution de commissions communales – représentation communale au sein d’établissements et organismes publics : désignation d’un nouveau membre ;

FINANCES

3. Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) du Budget Général ;
4. Budget Général 2023 de la Commune : autorisation au Maire d’engager et mandater les dépenses dans la limite du quart des crédits inscrits à la section d’investissement de 2022 : délibération modificative ;
5. Versement d’une contribution exceptionnelle au budget du syndicat mixte du Parc Naturel Régional de Brière (PNRB) ;
6. Fourniture de produits d’entretien et de consommables et acquisition de machines de nettoyage : convention constitutive de groupement de commandes – autorisation de signature ;
7. Acquisition de matériels d’espaces verts neufs et d’occasion : convention constitutive de groupement de commandes —autorisation de signature ;
8. Acquisition de véhicules légers neufs ou d’occasion particuliers et utilitaires : convention constitutive de groupement de commandes — autorisation de signature ;
9. Acquisition et maintenance de matériels audio-vidéo et d’éclairage : convention constitutive de groupement de commandes – autorisation de signature ;
10. Politique de l’Habitat : avis sur le projet de Programme Local de l’Habitat (PLH) de la Carène pour la période 2022-2027 ;
11. Bonne Nouvelle : cession de la parcelle cadastrée section YD n° 114 à la Carène en vue de réaliser une nouvelle station d’épuration des eaux usées ;

ENFANCE -JEUNESSE

12. Convention de mise à disposition de locaux communaux à l’Office Socio-Culturel de Donges (OSCD) ;

SOCIAL

13. Convention partenariale avec l’Association PACTES ;
14. Désignation des élus participant au Conseil d’Administration de l’Association PACTES

RESSOURCES HUMAINES

15. Création de postes permanents et mise à jour du tableau des effectifs ;
16. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (article L 22 du CGCT) ;
17. Questions