Ordre du jour du conseil Municipal du jeudi 23 février 2023

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu Ie Jeudi 23 février 2023 à 20 heures

ORDRE DU JOUR :

AFFAIRES GENERALES

  1. Démission d’un membre du Conseil Municipal — Installation d’un nouveau conseiller;
  2. Constitution de commissions communales – représentation communale au sein d’établissements et organismes publics : désignation d’un nouveau membre ;

FINANCES

  1. Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) du Budget Général ;
  2. Budget Général 2023 de la Commune : autorisation au Maire d’engager et mandater les dépenses dans la limite du quart des crédits inscrits à la section d’investissement de 2022 : délibération modificative ;
  3. Versement d’une contribution exceptionnelle au budget du syndicat mixte du Parc Naturel Régional de Brière (PNRB) ;
  4. Fourniture de produits d’entretien et de consommables et acquisition de machines de nettoyage : convention constitutive de groupement de commandes – autorisation de signature ;
  5. Acquisition de matériels d’espaces verts neufs et d’occasion : convention constitutive de groupement de commandes —autorisation de signature ;
  6. Acquisition de véhicules légers neufs ou d’occasion particuliers et utilitaires : convention constitutive de groupement de commandes — autorisation de signature ;
  7. Acquisition et maintenance de matériels audio-vidéo et d’éclairage : convention constitutive de groupement de commandes – autorisation de signature ;
  8. Politique de l’Habitat : avis sur le projet de Programme Local de l’Habitat (PLH) de la Carène pour la période 2022-2027 ;
  9. Bonne Nouvelle : cession de la parcelle cadastrée section YD n° 114 à la Carène en vue de réaliser une nouvelle station d’épuration des eaux usées ;

ENFANCE -JEUNESSE

  1. Convention de mise à disposition de locaux communaux à l’Office Socio-Culturel de Donges (OSCD) ;

SOCIAL

  1. Convention partenariale avec l’Association PACTES ;
  2. Désignation des élus participant au Conseil d’Administration de l’Association PACTES

RESSOURCES HUMAINES

  1. Création de postes permanents et mise à jour du tableau des effectifs ;
  2. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (article L 22 du CGCT) ;
  3. Questions

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