Ordre du jour du conseil municipal de Donges du 24 septembre 2020

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 24 septembre 2020 à 20 heures à la salle polyvalente.

La séance sera ouverte au public dans la mesure des places disponibles et avec le port du masque obligatoire !

 

ORDRE DU JOUR

AFFAIRES GENERALES

1. Installation d’un nouveau conseiller municipal pour suite à démission de Monsieur Alain CHAZAL
2. Approbation du règlement intérieur de la formation des élus ;
3. Désignation des représentants à la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées ;
4. Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs : proposition du Conseil Municipal ;
5. Commission intercommunale des impôts directs : Désignation de trois personnes pour figurer sur la liste proposée par la CARENE aux services fiscaux ;
6. Désignation d’un représentant à la commission consultative suivi Donges dépôt pétrolier du camp de SEM (à la Carène : D.Simon / commune : JP.ROULET et A.MARTIENNE) ;
7. Représentation de la commune au sein de l’association « Escales Fluviales de Bretagne » ;

URBANISME ENVIRONNEMENT TRAVAUX

8. ZAC des Six Croix II : avis relatif à la demande d’enregistrement présentée par la société CARBOLOIRE en vue de l’exploitation d’une unité de production de carbonate de calcium ;
9. Centre d’accueil pour travailleurs en déplacement « Les Tainières » : modification du règlement intérieur (horaires) ;
10. Acquisition de matériels informatiques et de logiciels : Renouvellement groupement de commandes ;
11. Acquisition et maintenance des équipements pour l’école numérique : Renouvellement groupement de commandes ;
12. Acquisition, installation et maintenance de matériels d’électroménagers, domestiques et professionnels ;
13. Acquisition de produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques : Renouvellement groupement de commandes ;
14. Fourniture et pose de stores et rideaux : Renouvellement groupement de commandes ;

AFFAIRES FINANCIERES

15. Création d’une chorale municipale et fixation des tarifs ;

AFFAIRES SOCIALES

16. Fonds d’aide aux jeunes : Approbation de la convention 2020 entre le Département, les communes et la Mission Locale de l’Agglomération Nazairienne ;

ENFANCE JEUNESSE ET SPORT

17. Convention de fourniture de pain commune de Donges / SARL SHERALEX ;
18. Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG) 2020-2021 ;

RESSOURCES HUMAINES

19. Création d’un poste d’Agent de Surveillance de la Voie Publique (ASVP) au grade d’adjoint administratif ;
20. Affaires scolaires : création d’un poste permanent et mise à jour du tableau des effectifs ;
21. Pôle enfance, jeunesse et sport : changement de filière et mise à jour du tableau des effectifs ;
22. Rupture convention médecine de prévention : adhésion au Groupement Interprofessionnel de Santé au Travail (GIST) ;

DIVERS

23. Décisions du Maire (article L 2122-22 du CGCT) ;
24. Questions diverses.

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