La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 16 mai 2024 à 20 heures dans la salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR 

FINANCES

Délégation au Maire : admission en non-valeur des créances irrécouvrables de moins de 100 € ;

Exonération de droits de stationnement des structures en bâti provisoire à vocation commerciale la première année ;

Budget Général 2024 : attribution des subventions aux associations pour 2024;

URBANISME – TRAVAUX 

Petite Grande Close (La Sencie) : acquisition d’un terrain agricole auprès de la SAFER ;

ENFANCE – JEUNESSE 

Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement pour le multi accueil entre la Ville de Donges et la Caisse d’Allocations Familiales 2024-2029;

Modification du règlement intérieur de la Commission d’Attribution des Places du multi accueil Bout d’Chou ;

Modification du règlement intérieur du multi accueil « Bout d’Chou » ;

Modification du règlement intérieur de l’Accueil Jeunes ;

Modification du règlement intérieur des accueils périscolaires, extrascolaires et de la restauration ;

Tarifs des nuitées, mini-camps et séjours du service enfance-jeunesse ;

CULTURE

Approbation de la convention avec l’association « Palet Club Dongeois » relative à l’organisation d’une course de caisses à savon ;

RESSOURCES HUMAINES

Protection sociale complémentaire : conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents ;

Convention avec le SDIS pour la disponibilité d’un sapeur-pompier volontaire pendant son temps de travail ;

DIVERS

Motion relative aux mesures d’économies annoncées par l’Etat susceptibles d’affecter les finances locales à l’initiative de l’Association des Petites Villes de France ;

Questions diverses.