ordre du jour du conseil municipal du 21 novembre 2014

salle du conseil3

 

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Vendredi 21 novembre  2014 à 20 H en Mairie, salle du Conseil Municipal.

Ordre du jour

URBANISME – TRAVAUX – AGRICULTURE

  1. Plan de Prévention des Risques Technologiques de DONGES : désengagement de la commune de participer au financement des travaux prescrits pour les immeubles à usage d’habitation.
  2. Taxe d’aménagement : modification du taux et de la liste des exonérations.
  3. Plan de Protection de l’Atmosphère : avis sur le projet.
  4. Représentation communale au sein de la Commission de Suivi de Site de DONGES pour les sites de TOTAL, ANTARGAZ et SFDM (parcs A et B).

AFFAIRES CULTURELLES

  1. Chorale municipale « ACCROCH’CHŒUR » : création d’un poste contractuel

DIVERS

  1. Questions diverses

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