La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 3 novembre 2022 à 20 heures
dans la salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR:
AFFAIRES GENERALES
l. Installation d’un nouveau conseiller municipal ;
2. Constitution des commissions communales – représentation communale au sein d’établissements et
organismes publics : désignation de nouveaux membres ;
FINANCES
3. Demande de subvention au titre de la DETR/DSIL : rénovation énergétique des salles de sports ;
URBANISME-TRAVAUX
4. SYDELA : modification des statuts;
5. Convention entre le SYDELA et la Commune de Donges : étude de faisabilité et assistance technique sur les projets de géothermie ;
ENFANCE-JEUNESSE
6. Fixation des tarifs des accueils de loisirs, périscolaires, de restauration scolaire et de la Maison des Jeunes;
7. Règlements intérieurs des accueils de loisirs, périscolaires, de restauration scolaire et de la Maison des Jeunes;
8. Convention Commune/ANCV-CESU dans le cadre du paiement des familles par chèque vacances ;
9. Convention Territoriale Globale intercommunale : approbation ;
10. Tarification sociale : convention triennale pour le paiement de la subvention repas : l euro ;
11. Projet Educatif municipal enfance-jeunesse ; CITOYENNETE
12. Tarifs des salles communales 2022 : modificatif,
RESSOURCES HUMAINES
13. Habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique de Loire-Atlantique pour démarcher un nouveau contrat d’assurance statutaire ;
DIVERS
14. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (article L 2122.22 du CGCT) ;
15. Questions diverses.